Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters – ALSH et structures petite enfance, Communauté d’Agglomération Alès Agglomération
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 350 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement et les structures petite enfance, sur le territoire de l’Agglomération d’Alès, avec visites obligatoires des sites et cadre contractuel à bons de commande prévoyant deux lots et une approche axée durabilité et traçabilité.
Lots (2)
Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les ALSH
Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté d’Agglomération Alès Agglomération; accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec plafond annuel de 350 000 € HT.
Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance
Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance de la Communauté d’Agglomération Alès Agglomération; sans montant minimum annuel et plafond annuel de 350 000 € HT.
L'acheteur
Alès Agglomération
48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 21/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 202
- Montant attribué
- 62 M €
- 202434,3 M € · 93 marchés
- 202517,6 M € · 66 marchés
- 2026en cours10 M € · 43 marchés
- Travaux · 76
- Fournitures · 66
- Services · 60
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS20
- Travaux / BTP17
- Maintenance16
Territoires cités
- Alès1
- Gard1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-68216
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement et les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération
- Description officielle
- La présente consultation est relative à la fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement et les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération. Au titre de tous les lots, le candidat est tenu de visiter tous les sites de restauration et au terme de la visite, un certificat de visite sera délivré. Ce dernier sera à joindre impérativement dans l'offre. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière et donc rejetée. Les modalités pour les visites sont à l'article 1.8 du Règlement de la consultation. Au titre des deux lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prix sont fermes et actualisables la première année d'exécution et révisables semestriellement en cas de reconduction. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Conformément à l'article 11 du CCAG-FCS, l'option B est retenue. une avance de 10% sera accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
- Acheteur
- Alès Agglomération
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Denrées alimentaires, Repas, traiteur
- CPV principal
- 55321000
- CPV complémentaires
- 55321000, 55521200, 55510000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement de la Communauté Alès Agglomération · Au titre du lot 1, le présent marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000 Euros HT. Les prestations ainsi que la liste des sites du présent lot sont détaillées dans le CCTP propre au lot 1. · CPV 55321000, 55521200, 55510000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-61077
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 30
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d’État, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994).
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 55321000-655521200-055510000-8
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