Appel d'offres publicOuvert · J-21

Marché public d'assurances

AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Maubeuge (59)
Remise des offres
Dans 21 jours
Durée
120 jours
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Marché public d'assurances

L'acheteur

AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
157
Montant attribué
39,2 M €
  • 20245,4 M € · 23 marchés
  • 202521,6 M € · 69 marchés
  • 2026en cours12,1 M € · 65 marchés
  • Services · 69
  • Fournitures · 49
  • Travaux · 39

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP6

Territoires cités

  • Nord3
  • Maubeuge1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 22 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Marché public d'assurances

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
ee4fdb14-00e1-4dcf-85d2-013f74db89e7
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché public d'assurances
Description officielle
- Référé précontractuel, prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R 551-1 à R551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel, prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative. - Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4 avril 2014, n° 358994), pouvant être exercé par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution
Maubeuge

Acheteur

3 éléments
Nom
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20004339600015

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66515100, 66515200, 66516000, 66516100, 66513100, 66512100, 66512200
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
120 jours
Montant ou plafond
3 222 343 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
f5ed1205-801c-4c98-ae42-2088d68f75b8
Dépôt des offres
www.achatpublic.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » · Lot 5: Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus » · CPV 66515100, 66515200, 66516000, 66516100 · Montant 1 662 462 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.achatpublic.com

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