Marché public d'assurances
- Remise des offres
- Dans 21 jours
- Durée
- 120 jours
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché public d'assurances
L'acheteur
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 157
- Montant attribué
- 39,2 M €
- 20245,4 M € · 23 marchés
- 202521,6 M € · 69 marchés
- 2026en cours12,1 M € · 65 marchés
- Services · 69
- Fournitures · 49
- Travaux · 39
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance7
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
Territoires cités
- Nord3
- Maubeuge1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Publication de l’avis
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Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Marché public d'assurances
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ee4fdb14-00e1-4dcf-85d2-013f74db89e7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché public d'assurances
- Description officielle
- - Référé précontractuel, prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R 551-1 à R551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel, prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du code de justice administrative. - Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4 avril 2014, n° 358994), pouvant être exercé par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Lieu d’exécution
- Maubeuge
Acheteur
3 éléments
- Nom
- AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 20004339600015
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515100, 66515200, 66516000, 66516100, 66513100, 66512100, 66512200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 jours
- Montant ou plafond
- 3 222 343 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f5ed1205-801c-4c98-ae42-2088d68f75b8
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » · Lot 5: Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus » · CPV 66515100, 66515200, 66516000, 66516100 · Montant 1 662 462 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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