Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de fourniture et livraison de boissons (lots par sites) pour l’ENSP

ACOSS

Seine-Saint-Denis (93)

Lieu d'exécution : Lot 1 : 9, Rue Carnot, 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D’OR ; Lot 2 : 49, Rue Chaude, 77130 CANNES-ECLUSE

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur: ACOSS
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 15/09/2026
Publication: 05/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 63 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 15/09/2026
Fenêtre de réponse : 72 jours

Profil acheteur

ACOSS a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 72500000, 15000000-8, 15980000-1, 15981000-8, 15981100-9, 15981200-0, 15981400-2 et 15982000-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Site de Saint-Cyr-Au-Mont-d’Or et Site de Cannes Écluse
Codes CPV : 72500000, 15000000-8, 15980000-1, 15981000-8, 15981100-9, 15981200-0, 15981400-2 et 15982000-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de ACOSSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie10
Travaux / BTP6
Maintenance3

Territoires cités

Seine-Saint-Denis2
Paris1

Marchés publics de ACOSS Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66237
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: ACOSS
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 15/09/2026

Référence BOAMP: 26-66237
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations d’assistance à la maîtrise d’œuvre pour la DSI de la Branche Recouvrement du Régime Général de la Sécurité Sociale.
Description officielle: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil – 7 Rue Catherine PUIG - 93100 Montreuil – Téléphone : 01.49.20.20.00 – Télécopieur : 01.49.20.20.99 – courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Voies de recours : - Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l’envoi de cette décision par voie électronique et la conclusion du marché, - Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur: ACOSS
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Informatique (prestations de services)
CPV détecté: 72500000
CPV complémentaires: 72500000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 15/09/2026
Heure limite: 11:00:00+01:00
Fin de diffusion: 31/03/2027
Montant/plafond détecté: 587 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil – 7 Rue Catherine PUIG - 93100 Montreuil – Téléphone : 01.49.20.20.00 – Télécopieur : 01.49.20.20.99 – courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Voies de recours : - Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l’envoi de cette décision par voie électronique et la conclusion du marché, - Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 72500000

Modalités et références

ID web: 26-66237
Contract folder ID: d715656a-994c-4690-ab30-cd519e5da4fa
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de diverses boissons pour deux sites de l’École Nationale Supérieure de la Police (ENSP), sous forme d’accord-cadre à bons de commande (multi-attributaire), sans minimum, avec montants maximum annuels par lot.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 45 000 €PlafondHT

Site de Saint-Cyr-Au-Mont-d’Or

Fourniture et livraison de diverses boissons pour le site de l’ENSP à Saint-Cyr-Au-Mont-d’Or, exécutées par bons de commande, sans minimum et dans la limite d’un montant maximum annuel.

CPV 72500000CPV 15000000-8CPV 15980000-1CPV 15981000-8CPV 15981100-9CPV 15981200-0CPV 15981400-2CPV 15982000-5CPV 15982100-6CPV 15911100-8CPV 15911200-9CPV 15930000-6CPV 15931000-3CPV 15931100-4CPV 15931200-5CPV 15931300-6CPV 1594000-9CPV 15941000-6CPV 15950000-5CPV 15961000-2

Lot 2Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Site de Cannes Écluse

Fourniture et livraison de diverses boissons pour le site de l’ENSP à Cannes Écluse, exécutées par bons de commande, sans minimum et dans la limite d’un montant maximum annuel.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.