Accord-cadre de fourniture et livraison de boissons (lots par sites) pour l’ENSP
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et livraison de diverses boissons pour deux sites de l’École Nationale Supérieure de la Police (ENSP), sous forme d’accord-cadre à bons de commande (multi-attributaire), sans minimum, avec montants maximum annuels par lot.
Lots (2)
Site de Saint-Cyr-Au-Mont-d’Or
Fourniture et livraison de diverses boissons pour le site de l’ENSP à Saint-Cyr-Au-Mont-d’Or, exécutées par bons de commande, sans minimum et dans la limite d’un montant maximum annuel.
Site de Cannes Écluse
Fourniture et livraison de diverses boissons pour le site de l’ENSP à Cannes Écluse, exécutées par bons de commande, sans minimum et dans la limite d’un montant maximum annuel.
L'acheteur
ACOSS
23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 05/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 112
- Montant attribué
- 103,2 M €
- 202417,9 M € · 39 marchés
- 202566,3 M € · 36 marchés
- 2026en cours19 M € · 37 marchés
- Services · 75
- Travaux · 23
- Fournitures · 14
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie10
- Travaux / BTP6
- Maintenance3
Territoires cités
- Paris1
- Seine-Saint-Denis1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66237
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations d’assistance à la maîtrise d’œuvre pour la DSI de la Branche Recouvrement du Régime Général de la Sécurité Sociale.
- Description officielle
- La présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations d’assistance à la maîtrise d’œuvre pour la DSI de la Branche Recouvrement du Régime Général de la Sécurité Sociale
- Acheteur
- ACOSS
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Informatique (prestations de services)
- CPV principal
- 72500000
- CPV complémentaires
- 72500000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 587 500 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Grands Domaines SI · CPV 72500000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 93
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil – 7 Rue Catherine PUIG - 93100 Montreuil – Téléphone : 01.49.20.20.00 – Télécopieur : 01.49.20.20.99 – courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Voies de recours : - Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l’envoi de cette décision par voie électronique et la conclusion du marché, - Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 7250000015000000-815980000-115981000-815981100-915981200-015981400-215982000-5
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