Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 01/09/2026
- Échéance : 05/10/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Petits travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM Habitat – Contrat cadre à bons de commande (max 3 M€ HT)
ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier (34)
Lieu d'exécution : Montpellier Métropole, France
Source officielle : TED
Budget estimé
<= 3 000 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
05/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Lieu
- Montpellier (34)
- Budget
- <= 3 000 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 03/09/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
- Territoires cités : Montpellier et Marseille
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 45262522
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Petits travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM Habitat
- Codes CPV : 45262522
Maillage public
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Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Logiciels / SaaS6
- Maintenance5
Territoires cités
- Montpellier4
- Marseille1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 1c4ea923-b274-4e98-9f15-8734d491582a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Lieu
- Montpellier (34)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00603012-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MACONNERIE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT
- Description officielle
- Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
- Lieu d’exécution
- Montpellier
Acheteur
- Nom
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Site acheteur
- www.acmhabitat.fr
- Profil acheteur
- gm.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 73B4066D-CA04-1AFE-E2DFF51F3ED93CB4
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45262522
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45262522
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 194384ba-ad24-4ceb-9ca6-52bd16f19c49
- Modalités de réponse
- gm.aws-achat.info
Lots détectés
- LOT-0000
- PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MACONNERIE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT · Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution · CPV 45262522
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- gm.aws-achat.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre mono-attributaire de travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM HABITAT, permettant des bons de commande sans minimum et avec plafond par période. Prestation globale et forfaitaire couvrant la maçonnerie et la gestion de chantier à Montpellier Métropole sur une durée de 45 mois, avec reconductions et obligation d’insertion professionnelle.
Lots (1)
LOT-0000Budget: <= 750 000 €PlafondHT
Petits travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM Habitat
Accord-cadre mono-attributaire de travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM HABITAT, sans minimum et avec plafond par période (750 000 € HT), sur une période initiale et 3 reconductions, lieu d’exécution dans l’agglomération montpelliéraine.
CPV 45262522
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
45262522
Attendus Clés
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique)
Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique
Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 3.000.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché
Critères d'attribution: Prix | Prix
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 01/09/2026
- Date limite
- 05/10/2026
- Temps restant
- 30 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier 77310000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 6 000 000 €
PlafondHT
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5 161 500 €
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 4 000 000 €
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
6 000 000 €
ExactHT
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
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