Petits travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM Habitat – Contrat cadre à bons de commande (max 3 M€ HT)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- gm.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire de travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM HABITAT, permettant des bons de commande sans minimum et avec plafond par période. Prestation globale et forfaitaire couvrant la maçonnerie et la gestion de chantier à Montpellier Métropole sur une durée de 45 mois, avec reconductions et obligation d’insertion professionnelle.
Lots (1)
Petits travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM Habitat
Accord-cadre mono-attributaire de travaux de maçonnerie sur le patrimoine ACM HABITAT, sans minimum et avec plafond par période (750 000 € HT), sur une période initiale et 3 reconductions, lieu d’exécution dans l’agglomération montpelliéraine.
L'acheteur
ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP17
- Logiciels / SaaS8
- Maintenance6
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Consultation clôturée depuis 16 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur gm.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique)
- Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique
- Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 3.000.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché
- Critères d'attribution: Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1c4ea923-b274-4e98-9f15-8734d491582a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MACONNERIE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT
- Description officielle
- Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
- Lieu d’exécution
- Montpellier
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Site acheteur
- www.acmhabitat.fr
- Profil acheteur
- gm.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 73B4066D-CA04-1AFE-E2DFF51F3ED93CB4
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45262522
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 194384ba-ad24-4ceb-9ca6-52bd16f19c49
- Dépôt des offres
- gm.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MACONNERIE SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT · La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 3.000.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché · CPV 45262522
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- gm.aws-achat.info
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- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
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