Appel d'Offre PublicSource: TED

Acquisition de véhicules particuliers – Caf de Loire-Atlantique (lot unique)

44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE

Nantes (44)

Lieu d'exécution : 22 rue de Malville, 44000 Nantes, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: 44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/09/2026
Publication: 07/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 57 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/07/2026
Échéance : 17/09/2026
Fenêtre de réponse : 72 jours

Profil acheteur

44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Territoires cités : Loire-Atlantique et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34110000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 34110000-1 et 34110000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Acquisition de véhicules particuliers – Lot 1
Codes CPV : 34110000-1 et 34110000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de 44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUEAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Territoires cités

Loire-Atlantique2
Nantes1

Marchés publics de 44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 82255129-65a9-43b7-9ef3-3557b2996e4d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: 44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE
Lieu: Nantes (44)
Publication: 07/07/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence TED: 00468339-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: 44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition de véhicules particuliers pour la Caf de Loire-Atlantique
Description officielle: Marché de fournitures passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Un lot unique. Quantité prévue par l’accord-cadre : 6 véhicules minimum et 15 véhicules maximum. Les véhicules devront être neufs, de première mise en circulation. Les véhicules livrés devront bénéficier d’une garantie constructeur minimale de 2 ans à compter de leur date de livraison. Marché traité à prix unitaire. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire de ses cotraitants. Financement sur budget local d’investissement. Paiement par virement 30 jours maximum après réception de facture et service fait. Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle PSE facultative se référant au contrat de maintenance. Durée du marché : la date d’effet est la date de notification du marché, d’une durée de 2 ans à partir de la date de notification. La livraison d’un véhicule sera déclenchée par l’envoi du bon de commande correspondant. Tous les véhicules pourront ne pas être livrés en même temps. Site concerné : siège administratif 22 rue de Malville-Nantes. Critères d’attribution : Prix 55 % - Valeur technique 40 % - Développement durable 05 % Documents à l’appui de leur candidature : lettre de candidature DC1, déclaration du candidat DC2, délégation de pouvoir de la personne signataire du marché, chiffres d’affaires global et chiffres d’affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices, effectifs de l’agence chargée des prestations, moyens matériels de l’agence chargée des prestations, certificats et attestations de qualification détenus par le candidat, attestation d’assurance RC et professionnelle en cours de validité
Lieu d’exécution: Nantes

Acheteur

Nom: 44 - CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 78601955400116

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34110000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34110000

Calendrier et montant

Publication: 07/07/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 11:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: df3bf5b4-ce87-4dba-88d2-fb80596ebc6f
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: 55 points · Acquisition de véhicules particuliers pour la Caf de Loire-Atlantique · CPV 34110000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Achat de véhicules particuliers neufs pour le parc de la Caf de Loire-Atlantique, selon une procédure CCAG-FCS avec lot unique, livraison sur site à Nantes, garantie constructeur et option de maintenance (PSE) éventuelle.

Lots (1)

LOT-0001

Acquisition de véhicules particuliers – Lot 1

Fourniture de véhicules particuliers neufs de type segment B, modèle unique pour le parc automobile de la Caf de Loire-Atlantique, avec livraison, garantie constructeur minimale de 2 ans et option de maintenance (PSE facultative).

CPV 34110000-1CPV 34110000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34110000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.