Appel d'offres publicOuvert · J-30

ACCORD-CADRE POUR L'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT, FUEL DOMESTIQUE ET GAZOLE NON ROUTIER – Ville de Vannes et CCAS (3 lots)

Ville Vannes
Lieu d'exécution : Ville de Vannes – livraisons multi-sites (liste des points de livraison LOT 3 fournie dans les annexes DQE/CP: voir documents annexes LOT 3)
Remise des offres
Dans 30 jours
Montant
2 120 000 €
Exact · HT
Durée
48 mois
Lots
3 lots
Dépôt des offres
marches.megalis.bretagne.bzh
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Mise en place d'un accord-cadre pluri-lots pour l'approvisionnement en carburants et carburants domestiques destinés aux services municipaux et au CCAS de la Ville de Vannes, avec trois lots couvrant les carburants pour véhicules de toutes tailles et le fuel domestique/Gazole non routier. Exécution par bons de commande sur 4 ans, tarification basée sur le barème fournisseur et livraison sur plusieurs sites, intégrant des engagements environnementaux et des modalités de facturation détaillées.

Lots (3)

LOT-0001

CARBURANTS POUR VEHICULES DE 3.5 TONNES ET PLUS

Carburants destinés aux véhicules d'un poids total autorisé en charge ≥ 3,5 tonnes sur la durée de l’accord-cadre.

CPV 09000000-3
LOT-0002

CARBURANTS POUR VEHICULES < 3.5 TONNES

Carburants destinés aux véhicules < 3,5 tonnes sur la durée de l’accord-cadre.

CPV 09000000-3
LOT-0003Budget: 640 000 €ExactHT

FUEL DOMESTIQUE ET GAZOLE NON ROUTIER

Approvisionnement en fuel domestique et gazole non routier pour les services de la Ville de Vannes et CCAS, livraison sur sites multiples.

CPV 09000000-3CPV 09134200CPV 09100000CPV 09132000

L'acheteur

Ville Vannes

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Vannes1
  • Morbihan1

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Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.megalis.bretagne.bzh

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-97379
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
ACCORD-CADRE POUR L'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT, FUEL DOMESTIQUE ET GAZOLE NON ROUTIER POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE VANNES ET DU CCAS - Groupement de commandes Ville de Vannes / CCAS de Vannes
Description officielle
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2120000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACCORD-CADRE POUR L'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT, FUEL DOMESTIQUE ET GAZOLE NON ROUTIER POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE VANNES ET DU CCAS
Acheteur
Ville Vannes
Lieu d’exécution
Département 56

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Carburant, hydrocarbure, Combustible
CPV principal
09134200
CPV complémentaires
09134200, 09100000, 09132000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
2 120 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
CARBURANTS POUR VEHICULES DE 3.5 TONNES ET PLUS · Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 09134200, 09100000, 09132000 · Montant 480 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
marches.megalis.bretagne.bzh
Départements de diffusion
56

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 09000000-3, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
09000000-3091342000910000009132000

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