Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels et ressources pédagogiques – Ville de Stains

Ville de Stains
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Ville de Stains, Département 93, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 630 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Stains
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Budget
<= 630 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 8 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 26/08/2026
  • Échéance : 03/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 9 jours

Profil acheteur

Ville de Stains a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Stains

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 39162110, 37800000, 22111000, 22113000 et 39162100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fournitures scolaires et extrascolaires, Matériels didactiques et pédagogiques et Fournitures pour travaux manuels et activités créatives
  • Codes CPV : 39162110, 37800000, 22111000, 22113000 et 39162100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Stains a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Collectivites / Services publics4
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis8
  • Stains2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-82764
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ville de Stains
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-82764
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE MATÉRIELS ET RESSOURCES PÉDAGOGIQUES, FOURNITURES SCOLAIRES ET OUVRAGES DESTINÉS AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES, PÉRISCOLAIRES ET STRUCTURES MUNICIPALES DE LA VIL
Description officielle
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire du marché ne peut en aucun cas refuser la reconduction, et ne peut prétendre à aucune indemnité en cas d’absence de renouvellement. L’acheteur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée papier ou électronique en faisant part de sa décision au titulaire de ne pas reconduire le contrat, au moins 2 mois avant l’échéance de la période en cours. Dans le cas d’une reconduction anticipée, c’est la date de notification du bon de commande emportant atteinte du montant maximum de l’accord-cadre qui vaut reconduction de l’accord-cadre et réinitialisation des engagements financiers de l’acheteur. A cette fin, le bon de commande peut indiquer qu’il vaut reconduction du contrat. L’acheteur prend toutes les mesures qu’il juge utiles afin de prévenir le titulaire de l’accord-cadre de la date probable de l’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre et de la reconduction. L’information se fait par tout moyen et dans les plus brefs délais à compter de la connaissance de la date probable de reconduction.
Acheteur
Ville de Stains
Lieu d’exécution
Département 93

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
CPV détecté
39162110
CPV complémentaires
39162110, 37800000, 22111000, 39162100, 22113000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Fournitures scolaires et extrascolaires · L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d’un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire du marché ne peut en aucun cas refuser la reconduction, et ne peut prétendre à aucune indemnité en cas d’absence de renouvellement. L’acheteur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée papier ou électronique en faisant part de sa décision au titulaire de ne pas reconduire le contrat, au moins 2 mois avant l’échéance de la période en cours. Dans le cas d’une reconduction anticipée, c’est la date de notification du bon de commande emportant atteinte du montant maximum de l’accord-cadre qui vaut reconduction de l’accord-cadre et réinitialisation des engagements financiers de l’acheteur. A cette fin, le bon de commande peut indiquer qu’il vaut reconduction du contrat. L’acheteur prend toutes les mesures qu’il juge utiles afin de prévenir le titulaire de l’accord-cadre de la date probable de l’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre et de la reconduction. L’information se fait par tout moyen et dans les plus brefs délais à compter de la connaissance de la date probable de reconduction. · CPV 39162110, 39162100, 37800000, 22111000

Modalités et références

ID web
26-82764
Annonce liée
26-71098
Contract folder ID
5ba294e2-fecc-498a-938e-60b0c2179e61
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
93

Résumé de la consultation

Fourniture sous forme d’accord-cadre mono-attributaire pour l'approvisionnement de matériels et ressources pédagogiques, fournitures scolaires, fournitures créatives et ouvrages destinés aux établissements scolaires, structures périscolaires et services municipaux de la Ville de Stains, répartie en 5 lots (fournitures scolaires/extra-scolaires; matériels didactiques et pédagogiques; travaux manuels et activités créatives; ouvrages scolaires; ouvrages de loisirs et jeunesse), assortie de budgets annuels par lot et de conditions de livraison et de suivi.

Lots (5)

LOT-0001Budget: <= 230 000 €PlafondHT

Fournitures scolaires et extrascolaires

Fournitures et consommables destinés aux activités scolaires et périscolaires des écoles et structures municipales.

CPV 39162110CPV 37800000CPV 22111000CPV 22113000
LOT-0002Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Matériels didactiques et pédagogiques

Matériels didactiques et ressources pédagogiques destinés à l’enseignement et à l’accompagnement pédagogique.

CPV 39162100CPV 37800000
LOT-0003Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Fournitures pour travaux manuels et activités créatives

Fournitures pour activités artistiques et créatives destinées aux écoles et structures associées.

CPV 37800000CPV 39162100CPV 22113000
LOT-0004Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Ouvrages scolaires

Ouvrages scolaires et ressources associées pour l’enseignement dans les écoles et structures municipales.

CPV 22111000CPV 22113000CPV 39162100
LOT-0005Budget: <= 70 000 €PlafondHT

Ouvrages de loisirs, périscolaires et extrascolaires

Ouvrages et ressources destinés aux loisirs et activités périscolaires pour les structures municipales.

CPV 22111000CPV 22113000CPV 39162100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

3916211037800000221110002211300039162100
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
26/08/2026
Date limite
03/09/2026
Temps restant
8 jours
Fenêtre de réponse
9 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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