Curage, pompage et retraitement des effluents des fosses de relevage, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures – Ville de Sète
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Maintien opérationnel des réseaux d'assainissement et équipements associées (stations de relevage, débourbeurs, séparateurs hydrocarbures et bacs à graisses) via un accord-cadre à bons de commande, avec maintenance préventive et corrective et retraitement des effluents, sur le patrimoine communal de Sète.
Lots (1)
Curage, pompage et retraitement des effluents des fosses de relevage, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures – Ville de Sète
Prestation d'entretien et retraitement des effluents pompés et curage des postes et fosses, débourbeurs et séparateurs, ainsi que le curage des caniveaux et réseaux associées sur le patrimoine communal de Sète, selon BPU et CCAP.
L'acheteur
Ville de Sète
19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective5
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Hérault4
- Sète3
- Montpellier1
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 38 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-92448
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Curage, pompage et retraitement des effluents des fosses de relevage, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures de la ville de Sète
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
- Acheteur
- Ville de Sète
- Lieu d’exécution
- Département 34
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Curage
- CPV principal
- 90470000
- CPV complémentaires
- 90470000
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Curage, pompage et retraitement des effluents des fosses de relevage, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures de la ville de Sète · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat · CPV 90470000 · Montant 400 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 34
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · CPV 90470000-2
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Hôpital Saint-Eloi - Restructuration de la zone 3 au R+1 pour les activités de consultation du Pôle Digestif - MAPA LOTS 8, 9 et 11
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
12/10/2026
Appel d'offres public
Travaux d'amélioration du confort thermique – Zone 1 du Palais Universitaire, Montpellier (8 lots)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
16/10/2026
Appel d'offres public
Prestations de recrutement du personnel saisonnier VACAF – CAF de l’Hérault (MAPA)
25 000 € - 89 000 €
Date Limite
19/10/2026
Autres consultations de Ville de Sète
8 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Impression quadri de supports de communication (grands formats, petits et moyens formats) - Ville de Sète
- Impression quadri en grands formats et petits formats – Ville de Sète (2 lots)
- Curage, pompage et retraitement des effluents des fosses de relevage, bacs à graisses et séparateurs d'hydrocarbures – Ville de Sète
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90470000-2, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 90470000-290460000-9
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de Ville de Sète
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Ville de Sète, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.