Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Assurance responsabilité et risques annexes – LOT UNIQUE

Ville de ROYAN
Charente-Maritime (17)
Lieu d'exécution : Royan, 17200 Royan, Charente-Maritime, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de ROYAN
Lieu
Charente-Maritime (17)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 31/07/2026
  • Échéance : 25/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Ville de ROYAN a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance CVC et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Poitiers et Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66516000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Assurance responsabilité et risques annexes
  • Codes CPV : 66516000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de ROYAN a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Maintenance CVC2
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Poitiers2
  • Charente-Maritime2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-75872
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Ville de ROYAN
Lieu
Charente-Maritime (17)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-75872
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance "Responsabilité et risques annexes"
Description officielle
Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan.
Acheteur
Ville de ROYAN
Lieu d’exécution
Département 17

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66516000
CPV complémentaires
66516000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Assurance "Responsabilité et risques annexes" · Souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit de la Ville de Royan. · CPV 66516000

Modalités et références

ID web
26-75872
Contract folder ID
48428b1a-3b73-4783-8f65-b698d5ffaff6
Modalités de réponse
demat-ampa.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
17

Résumé de la consultation

Marché d'assurance pour la Ville de Royan couvrant la responsabilité civile et les risques annexes (garanties générales et spécifiques, protection juridique et prestations des agents) sur 5 ans, avec prime TTC annuelle estimée.

Lots (1)

LOT UNIQUEBudget: Budget à vérifierÀ vérifier

Assurance responsabilité et risques annexes

Assurance pour la Ville de Royan couvrant les garanties générales et annexes liées à la responsabilité civile et aux risques annexes (RC générale, dommages, défense et recours, garanties spécifiques et protection fonctionnelle) sur un lot unique.

CPV 66516000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66516000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
31/07/2026
Date limite
25/09/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget à vérifier

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