Appel d'offres publicOuvert · J-35

Fourniture et livraison de véhicules et matériels neufs et d’occasion

Ville de Chalon-sur-Saône
Lieu d'exécution : Garage départemental, 10 chemin des Ruelles, 89380 Appoigny
Remise des offres
Dans 35 jours
Montant
<= 3 000 000 €
Plafond · HT
Durée
180 jours
Lots
12 lots
Dépôt des offres
marches.ternum-bfc.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le Département de l’Yonne met en place un système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules légers, utilitaires et lourds, ainsi que de tracteurs, engins de travaux publics et remorques. Les achats couvrent des matériels neufs et d’occasion, répartis en 12 catégories. Les commandes, leurs caractéristiques détaillées et leurs délais de livraison seront précisés dans chaque marché spécifique. La livraison comprend notamment la préparation et la mise en service des véhicules, ainsi que les documents et équipements nécessaires.

Lots (12)

Lot 1

Véhicules légers neufs

Fourniture et livraison de véhicules légers neufs. Quantité prévisionnelle estimée : 35.

CPV 34110000-1
Lot 10

Tracteurs agricoles et groupes de broyage d’occasion

Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage d’occasion. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 16700000-2CPV 16311100-9
Lot 11

Engins de travaux publics d’occasion

Fourniture et livraison d’engins de travaux publics d’occasion. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 43260000-3
Lot 12

Remorques d’occasion

Fourniture et livraison de remorques d’occasion. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 34223300-9
Lot 2

Véhicules utilitaires légers neufs

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers neufs. Quantité prévisionnelle estimée : 10.

CPV 34136000-9
Lot 3

Véhicules utilitaires lourds et véhicules lourds neufs

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds neufs. Quantité prévisionnelle estimée : 10.

CPV 34130000-7
Lot 4

Tracteurs agricoles et groupes de broyage neufs

Fourniture et livraison de tracteurs agricoles et groupes de broyage neufs. Quantité prévisionnelle estimée : 4.

CPV 16700000-2CPV 16311100-9
Lot 5

Engins de travaux publics neufs

Fourniture et livraison d’engins de travaux publics neufs. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 43260000-3
Lot 6

Remorques neuves

Fourniture et livraison de remorques neuves. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 34223300-9
Lot 7

Véhicules légers d’occasion

Fourniture et livraison de véhicules légers d’occasion. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 34110000-1
Lot 8

Véhicules utilitaires légers d’occasion

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d’occasion. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 34136000-9
Lot 9

Véhicules utilitaires lourds et véhicules lourds d’occasion

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires lourds et de véhicules lourds d’occasion. Quantité prévisionnelle estimée : 1.

CPV 34130000-7

L'acheteur

Ville de Chalon-sur-Saône

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 10/11/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Maintenance2
  • Restauration collective2

Territoires cités

  • Appoigny1
  • Nièvre1

Répondre

Consultation ouverte : 36 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Entretien et maintenance des portails, des portes sectionnelles, des portes rapides et des rideaux métalliques manuels ou automatiques des bâtiments
  • Critères d'attribution: Critère environnemental basé sur la note environnementale : Gestion durable des pièces détachées et des déchets issus de la maintenance | Critère environnemental basé sur la note environnementale : Ge

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
e40f1265-98e7-4f60-bcd8-8a874e67dff5
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Entretien et maintenance des portails, des portes sectionnelles, des portes rapides et des rideaux métalliques manuels ou automatiques des bâtiments
Description officielle
Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Lieu d’exécution
GIVRY

Acheteur

4 éléments
Nom
Ville de Chalon-sur-Saône
Site acheteur
www.chalon.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
21710076700011

Procédure

6 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
50710000
CPV complémentaires
50710000, 50712000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
180 jours
Montant ou plafond
365 200 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
950fedf3-def8-4ab6-ad99-b5de9cbb10ee
Dépôt des offres
marches.ternum-bfc.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Entretien et maintenance des portails, des portes sectionnelles, des portes rapides et des rideaux métalliques manuels ou automatiques des bâtiments · Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise. · CPV 50710000, 50712000 · Montant 365 200 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
34110000-116700000-216311100-943260000-334223300-934136000-934130000-7
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