Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Opération de fouilles archéologiques préventives associée au renouvellement de la conduite d'eau potable sur RD386 à Sainte-Colombe

Vienne Condrieu Agglomération

Isère (38)

Lieu d'exécution : RD386 – Sainte-Colombe (Rhône), entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: Vienne Condrieu Agglomération
Lieu: Isère (38)
Budget: <= 300 000 €
Date limite: 23/10/2026
Publication: 23/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/09/2026
Échéance : 23/10/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Vienne Condrieu Agglomération a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Vienne Condrieu Agglomération a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Logiciels / SaaS5
Travaux / BTP5

Territoires cités

Isère1

Marchés publics de Vienne Condrieu Agglomération Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-91503
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Vienne Condrieu Agglomération
Lieu: Isère (38)
Publication: 23/09/2026
Date limite: 23/10/2026

Référence BOAMP: 26-91503
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe
Description officielle: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord- cadre est conclu pour une durée de 4 mois pour la partie terrain (fouille) à compter de la notification du marché Le délai limite pour la remise du rapport final au S.R.A. est fixé à 24 mois après la date d'achèvement de la phase terrain
Acheteur: Vienne Condrieu Agglomération
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Fouille archéologique
CPV détecté: 71351914
CPV complémentaires: 71351914
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 23/09/2026
Date limite: 23/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 23/10/2026

Lots détectés

LOT-0000: Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe · La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord- cadre est conclu pour une durée de 4 mois pour la partie terrain (fouille) à compter de la notification du marché Le délai limite pour la remise du rapport final au S.R.A. est fixé à 24 mois après la date d'achèvement de la phase terrain · CPV 71351914

Modalités et références

ID web: 26-91503
Contract folder ID: 54bbfc6a-acda-432d-929b-4b30670d1805
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38

Résumé de la consultation

Opportunité de marché public pour une fouille archéologique préventive en parallèle des travaux de renouvellement d'une conduite d'eau potable sur la RD386 à Sainte-Colombe. Accord-cadre sans décomposition en lots, comprenant une tranche ferme et trois tranches conditionnelles, avec budget plafond de 300 000 € HT et remise des rapports dans les 24 mois, coordination avec le Service Régional de l’Archéologie et la DRAC, et émission de bons de commande.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.