Appel d'offres publicOuvert · J-12

Mesures environnementales et analyses des risques professionnels

Tisséo Voyageurs
Lieu d'exécution : Périmètre des transports urbains toulousains, Langlade, 126 route d’Espagne, 31100 Toulouse, Atlanta, 1 rue Maurice Caunes, 31200 Toulouse, Colomiers, 3 avenue Fabre d’Eglantine, 31770 Colomiers, Basso-Cambo, 166 route de Saint-Simon, 31100 Toulouse, Borderouge, 1 allée Paul Harris, 31200 Toulouse, Garossos, 15 boulevard Henri Ziegler, 31700 Blagnac, Université Paul Sabatier, Toulouse, Autres sites Tisséo actuels et à venir
Remise des offres
Dans 12 jours
Montant
<= 740 000 €
Plafond · HT
Durée
24 mois · 3 reconductions possibles
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché couvre des mesures réglementaires et des investigations environnementales sur les sites exploités par Tisséo, ainsi que l’évaluation des expositions professionnelles des salariés. Il comprend le contrôle des rejets dans l’eau et l’air, des nuisances sonores et des milieux potentiellement pollués. Il prévoit également des mesures de bruit, lumière, polluants de l’air, vibrations et champs électromagnétiques aux postes de travail. Les prestations incluent l’interprétation des résultats, les rapports, les recommandations et l’accompagnement à la conformité réglementaire.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 330 000 €PlafondHT

Mesures environnementales réglementaires et investigations des milieux

Contrôles des rejets d’eaux et atmosphériques, mesures acoustiques environnementales et surveillance des eaux souterraines sur les sites Tisséo. Le lot inclut les investigations de sols, eaux souterraines et gaz du sol, la caractérisation des terres excavées et l’interprétation des résultats.

CPV 90714500-0CPV 90731400-4
Lot 2Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Conseil et analyse réglementaire sécurité au travail

Évaluation des expositions des salariés au bruit, à la lumière, aux polluants et poussières de l’air, aux vibrations et aux champs électromagnétiques. Le lot comprend les mesures aux postes de travail, l’analyse réglementaire, les rapports et les recommandations de prévention.

CPV 90721000-7

L'acheteur

Tisséo Voyageurs

74 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 22/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
37
Montant attribué
73,2 M €
  • 202452,7 M € · 13 marchés
  • 202511,5 M € · 9 marchés
  • 2026en cours9 M € · 15 marchés
  • Services · 29
  • Fournitures · 7
  • Travaux · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance38
  • Logiciels / SaaS25
  • Travaux / BTP13

Territoires cités

  • Haute-Garonne2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 12 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 13 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-112802
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Conseil et analyse réglementaire environnement et sécurité au travail
Description officielle
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de conseil et analyse réglementaire environnement et sécurité au travail. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 01/07/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 36 mois. Les prestations sont réparties en deux lots se décomposant comme suit : Lot 1 : Mesures environnement réglementaire et investigations des milieux (eau, air, bruit, sols) Lot 2 : Conseil et analyse réglementaire sécurité au travail Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot 1, la période initiale sera conclue pour un montant maximum de 150 000 euro(s) H.T. et la période de reconduction sera conclue pour un montant maximum de 60 000 euro(s) HT. Pour le lot 2, la période initiale sera conclue pour un montant maximum de 120 000 euro(s) H.T. et la période de reconduction sera conclue pour un montant maximum de 80 000 euro(s) HT. Le seuil maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre est de 740 000 euros H.T
Acheteur
Tisséo Voyageurs
Lieu d’exécution
Département 31

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV principal
71620000
CPV complémentaires
71620000, 90714500, 90721000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
24 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
740 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Mesures environnement réglementaire et investigations des milieux (eau, air, bruit, sols) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire · CPV 71620000, 90714500, 90721000 · Montant 330 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
31

Voies de recours

1 élément
Recours
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90714500-090731400-490721000-7
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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