Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires et régulières (multi-lots, Clermont-Ferrand Métropole)

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise

Puy-de-Dôme (63)

Lieu d'exécution : Ressort territorial de Clermont-Ferrand Métropole; Collège La Charme à Clermont-Ferrand; Collège Marc Bloch à Cournon d’Auvergne; Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu: Puy-de-Dôme (63)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 31/08/2026
Publication: 02/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/08/2026
Échéance : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 02/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Restauration collective et Regions / Departements
Territoires cités : Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 60112000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Collège La Charme – Clermont-Ferrand, Collège Marc Bloch – Cournon d’Auvergne et Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C
Codes CPV : 60112000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance3
Restauration collective2
Regions / Departements1

Territoires cités

Puy-de-Dôme1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-76634
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu: Puy-de-Dôme (63)
Publication: 02/08/2026
Date limite: 31/08/2026

Référence BOAMP: 26-76634
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 31/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires et régulières
Description officielle: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lieu d’exécution: Département 63

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60112000
CPV complémentaires: 60112000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/08/2026
Date limite: 31/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/08/2026

Lots détectés

LOT-0001: Collège la Charme à Clermont-Ferrand · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 60112000

Modalités et références

ID web: 26-76634
Contract folder ID: 8a9de5c5-96a2-445a-92f7-5912315d9807
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 63

Résumé de la consultation

Organisation de l'exploitation des services de transport de personnes pour des lignes scolaires et régulières sur le territoire de l'agglomération de Clermont-Ferrand, via un accord-cadre à maximum et trois lots distincts couvrant les itinéraires scolaires et les navettes, avec obligations de sélection, financement, sécurité et continuité du service.

Lots (3)

LOT-0001

Collège La Charme – Clermont-Ferrand

Exploitation des services de transport de personnes pour les lignes scolaires et régulières desservant le Collège La Charme et l'agglomération clermontoise.

CPV 60112000-6

LOT-0002

Collège Marc Bloch – Cournon d’Auvergne

Exploitation des services de transport de personnes pour les lignes scolaires et régulières desservant le Collège Marc Bloch et les zones environnantes.

CPV 60112000-6

LOT-0003

Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C

Exploitation de la navette et des lignes vers/depuis le Zénith d’Auvergne et secteurs associés.

CPV 60112000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.