Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires et régulières (multi-lots, Clermont-Ferrand Métropole)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 33 mois · 1 reconduction possible
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Organisation de l'exploitation des services de transport de personnes pour des lignes scolaires et régulières sur le territoire de l'agglomération de Clermont-Ferrand, via un accord-cadre à maximum et trois lots distincts couvrant les itinéraires scolaires et les navettes, avec obligations de sélection, financement, sécurité et continuité du service.
Lots (3)
Collège La Charme – Clermont-Ferrand
Exploitation des services de transport de personnes pour les lignes scolaires et régulières desservant le Collège La Charme et l'agglomération clermontoise.
Collège Marc Bloch – Cournon d’Auvergne
Exploitation des services de transport de personnes pour les lignes scolaires et régulières desservant le Collège Marc Bloch et les zones environnantes.
Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C
Exploitation de la navette et des lignes vers/depuis le Zénith d’Auvergne et secteurs associés.
L'acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 24/09/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance3
- Restauration collective2
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Puy-de-Dôme1
Répondre
Consultation clôturée depuis 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-76634
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires et régulières
- Description officielle
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,Extrait Kbis
- Acheteur
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- Lieu d’exécution
- Département 63
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60112000
- CPV complémentaires
- 60112000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 33 mois · 1 reconduction possible
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Collège la Charme à Clermont-Ferrand · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,Extrait Kbis · CPV 60112000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 63
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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