Accord-cadre à bons de commande pour le transport des déchets ménagers et de la collecte sélective sur 5 quais de transfert SYTEVOM (Saint-Sauveur, Les Magny, Arc-les-Gray, Vesoul Technologia, Echenans sous Mont Vaudois)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 jours
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation logistique de transport des OM et CS depuis les quais de transfert du SYTEVOM vers les sites de traitement/tri, incluant les vidages de bennes, pesée et traçabilité, sur 5 lots couvrant les zones de Saint-Sauveur, Les Magny, Arc-les-Gray, Vesoul-Technologia et Echenans Sous Mont Vaudois.
Lots (5)
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Saint Sauveur
Transport et vidage des déchets depuis le quai de Saint Sauveur vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Les Magny
Transport et vidage des déchets depuis le quai des Magny vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d’Arc les Gray
Transport et vidage des déchets depuis le quai d’Arc les Gray vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de Vesoul-Technologia
Transport et vidage des déchets depuis le quai Vesoul-Technologia vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d’Echenans Sous Mont Vaudois
Transport et vidage des déchets depuis le quai d’Echenans Sous Mont Vaudois vers les sites de traitement/tri, avec pesée et organisation de la collecte.
L'acheteur
Sytevom
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 05/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 57
- Montant attribué
- 14,1 M €
- 20249,5 M € · 36 marchés
- 20252,7 M € · 15 marchés
- 2026en cours2 M € · 6 marchés
- Services · 36
- Fournitures · 16
- Travaux · 5
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Logiciels / SaaS2
- Numerique / IT1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 80 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2802a098-bd8d-4913-b48d-fce89cb0ae47
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM vers des sites de traitement
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM.
- Lieu d’exécution
- Doubs, Haute Saône
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Sytevom
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 25700342600059
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90512000
- CPV complémentaires
- 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 jours
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 92076bda-31ea-4036-a4a7-5a9bb7d5888b
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert de ST SAUVEUR · Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective du quai de transfert d'ECHENANS SOUS MONT VAUDOIS · CPV 90512000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- CPV 41CPV 77CPV 90
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