Appel d'Offre PublicSource: TED

Tri, conditionnement et mise à disposition des flux de déchets d’emballages ménagers et papiers collectés en porte-à-porte sur le SMND

Syndicat mixte Nord Dauphiné

Grenoble (38)

Lieu d'exécution : Centre de tri et quai de transfert SMND (Heyrieux et Bourgoin-Jallieu, Isère, France)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Lieu: Grenoble (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/10/2026
Publication: 21/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/09/2026
Échéance : 23/10/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Syndicat mixte Nord Dauphiné a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Grenoble et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000 et 90513000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 : tri, conditionnement et mise à disposition des déchets d’emballages ménagers et des papiers collectés en apport volontaire, Lot 2 : tri, conditionnement et mise à disposition des déchets issus de la CS en porte à porte sur le secteur ouest du SMND et Lot 3 : tri, conditionnement et mise à disposition des déchets issus de la CS en porte à porte sur le secteur est du SMND
Codes CPV : 90513000 et 90513000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat mixte Nord DauphinéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat mixte Nord Dauphiné a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Collectivites / Services publics3

Territoires cités

Grenoble1
Isère1

Marchés publics de Syndicat mixte Nord Dauphiné Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4e0bbb29-3442-4d6f-8489-0e67cca14c6c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 21/09/2026
Date limite: 23/10/2026

Référence TED: 00650937-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Date limite: 23/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: tri, conditionnement et mise à disposition aux filières des déchets d’emballages ménagers et des papiers collectés en porte à porte au moyen de bacs roulants sur le secteur est du SMND
Description officielle: Le lot n°2 concerne plus spécifiquement le tri, conditionnement et mise à disposition aux filières des flux de collecte sélective hors verre collectés en porte à porte sur le secteur ouest du SMND, c’est-à-dire sur les communes de Jons, Pusignan, Genas, Colombier-Saugnieu, Saint Bonnet-de-Mure, Saint Laurent-de-Mure, Toussieu, Saint Pierre-de-Chandieu (CCEL), Heyrieux, Saint Georges d’Espéranche, Saint Just-Chaleyssin, Bonnefamille (COLL’IN), Saint Quentin-Fallavier, La Verpillière, Villefontaine et Vaulx-Milieu (CAPI).
Lieu d’exécution: GRENOBLE

Acheteur

Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Site acheteur: v2.marches-securises.fr
Profil acheteur: v2.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 25380471000015

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 21/09/2026
Date limite: 23/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 90 DAY

Références

Identifiant consultation: 24656ea5-e76b-411e-ae0d-90465e8ad81f
Modalités de réponse: www.smnd.fr, v2.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: tri, conditionnement et mise à disposition aux filières des déchets d’emballages ménagers et des papiers collectés en apport volontaire · Le lot n°2 concerne plus spécifiquement le tri, conditionnement et mise à disposition aux filières des flux de collecte sélective hors verre collectés en porte à porte sur le secteur ouest du SMND, c’est-à-dire sur les communes de Jons, Pusignan, Genas, Colombier-Saugnieu, Saint Bonnet-de-Mure, Saint Laurent-de-Mure, Toussieu, Saint Pierre-de-Chandieu (CCEL), Heyrieux, Saint Georges d’Espéranche, Saint Just-Chaleyssin, Bonnefamille (COLL’IN), Saint Quentin-Fallavier, La Verpillière, Villefontaine et Vaulx-Milieu (CAPI). · CPV 90513000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: v2.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Prestation de services de tri, conditionnement et mise à disposition des flux collectés (hors verre) pour les filières de recyclage, répartie sur des lots couvrant les apports volontaires et les collectes portes-à-porte (secteurs est et ouest) du SMND, avec éventuels services complémentaires (transferts des refus, prestations techniques et suivi de performance).

Lots (3)

LOT-0001

Lot 1 : tri, conditionnement et mise à disposition des déchets d’emballages ménagers et des papiers collectés en apport volontaire

Tri, conditionnement et mise à disposition des flux de collecte sélective hors verre en apport volontaire (emballages et papiers) pour le SMND.

CPV 90513000CPV 90513000-6

LOT-0002

Lot 2 : tri, conditionnement et mise à disposition des déchets issus de la CS en porte à porte sur le secteur ouest du SMND

Tri, conditionnement et mise à disposition des flux de collecte sélective hors verre collectés en porte à porte sur le secteur ouest (Jons, Pusignan, Genas, Colombier-Saugnieu, Saint Bonnet-de-Mure, Saint Laurent-de-Mure, Toussieu, Saint Pierre-de-Chandieu, Heyrieux, Saint Georges d’Espéranche, Saint Just-Chaleyssin, Bonnefamille, Saint Quentin-Fallavier, La Verpillière, Villefontaine et Vaulx-Milieu).

CPV 90513000CPV 90513000-6

LOT-0003

Lot 3 : tri, conditionnement et mise à disposition des déchets issus de la CS en porte à porte sur le secteur est du SMND

Tri, conditionnement et mise à disposition des flux de collecte sélective hors verre collectés en porte à porte sur le secteur est (Bourgoin-Jallieu et Île d’Abeau).

CPV 90513000CPV 90513000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051300090513000-6

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le lot n°3 concerne plus spécifiquement le tri, conditionnement et mise à disposition aux filières des flux de collecte sélective hors verre collectés en porte à porte sur le secteur est du SMND, c’est-à-dire sur les communes de Bourgoin-Jallieu et de l’Isle d’Abeau.

Délais