Transport et traitement des déchets des déchèteries du Pays Grassois et des sites de transit SMED — marché multi-lots (BOAMP) - 12 lots annoncés, actuellement 5 lots décrits
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Montant
- <= 3 403 200 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public multi-lots pour la collecte, le transport, le stockage, le tri et le traitement des déchets (OM, biodéchets, déchets verts, matières valorisables, ferraille et déchets dangereux) sur 4 sites autour de Nice, avec fourniture de contenants et prestations associées, incluant traçabilité, sécurité et clauses sociales.
Lots (5)
Collecte, transport, stockage, tri et traitement des déchets assimilés aux Ordures Ménagères, déchets de balayage et biodéchets
Collecte et traitement des OM, biodéchets et déchets de balayage sur les sites Drap, L1/L2 (Nice) et Garigliano, avec fourniture étendue de contenants et supports de tri.
Stockage et traitement des Déchets verts
Stockage et traitement des déchets verts sur site de traitement dans un rayon ≤25 km du siège concerné.
Collecte, transport, stockage, tri et traitement des matières valorisables
Collecte et traitement des matières valorisables (plastique, papier/carton, bois, verre, textiles, etc.).
Collecte, transport, stockage et traitement des Ferrailles/Métaux
Collecte et traitement des ferrailles et métaux sur les sites Drap, COT, CMCG et Garigliano.
Collecte, transport, stockage, tri et traitement des Déchets Industriels Dangereux
Gestion des déchets industriels dangereux sur les sites listés (Drap, COT, CMCG, Garigliano).
L'acheteur
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0005 · Collecte, transport, stockage, tri et traitement des Déchets Industriels Dangereux
Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 84
- Montant attribué
- 63,6 M €
- 20244,2 M € · 33 marchés
- 202516,2 M € · 21 marchés
- 2026en cours43,2 M € · 30 marchés
- Services · 59
- Travaux · 14
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Maintenance3
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Marseille1
- Alpes-Maritimes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.smed06.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-93559
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transport et traitement des déchets des déchèteries du Pays Grassois et des sites de transit du territoire du SMED (12 lots)
- Description officielle
- Le présent marché public revêt la forme d'un accord-cadre conformément à l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Celui-ci est exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code, sans seuil minimum et avec un maximum en quantité (tonnes de déchets à traiter ou rotations à exécuter pour l'enlèvement des déchets) selon lot. Chaque lot est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (AC mono-attributaire).
- Acheteur
- Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ordures ménagères (prestations)
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000, 90513000, 44613800
- Critères d’attribution
- price, quality, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 7 288 500 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0009
- Évacuation et traitement des Déchets Dangereux des Ménages, des contenants sous pression · Évacuation et traitement des Déchets Dangereux des Ménages, des contenants sous pression des déchèteries du Pays Grassois et des sites de transit du territoire du SMED · CPV 90500000, 90512000, 90513000, 44613800 · Montant 7 288 500 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.smed06.fr, v2.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 6
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à 12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.
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Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90500000905120009051300044613800
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