Appel d'Offre Public

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Isère (38)
Lieu d'exécution : Territoire du Syndicat d’Assainissement des Communes de l’Oisans et de la Basse Romanche (SACO), Isère 38, France

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Budget estimé

6 000 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

02/11/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu
Isère (38)
Budget
6 000 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/09/2026
  • Échéance : 02/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 22/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Isère et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45232410 et 41110000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
  • Codes CPV : 45232410 et 41110000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Collectivites / Services publics3
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Isère4
  • Grenoble1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-91071
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu
Isère (38)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-91071
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Acheteur
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Assainissement, Réseaux divers
CPV détecté
45232410
CPV complémentaires
45232410, 41110000, 45232130
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
6 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 45232410, 41110000, 45232130 · Montant 6 000 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-91071
Contract folder ID
60c3fd25-25a5-4018-a307-d24194ae6b33
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
38

Résumé de la consultation

Accord-cadre destiné à financer et piloter des marchés subséquents de travaux sur les réseaux humides (eaux usées, eaux pluviales, et eau potable coordonnée) sur le territoire du SACO, avec durée de 4 ans et valeur estimée autour de 6 M€ HT, incluant la réfection des chaussées et les prestations liées à l’installation et la signalisation.

Lots (1)

LOT-0000

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES

Marché cadre visant à réaliser des travaux sur les réseaux humides (eaux usées, eau potable et eaux pluviales) par marchés subséquents coordonnés sur le territoire SACO, avec une durée prévue de 4 ans et un budget indicatif élevé, couvrant les études EXE, la démolition et les réfections des chaussées, ainsi que les mesures d’hygiène et de sécurité.

CPV 45232410CPV 41110000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

4523241041110000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/09/2026
Date limite
02/11/2026
Temps restant
40 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 6 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

02/11/2026

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PlafondHT

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Budget estimé

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PlafondHT

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Budget non spécifié

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