Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 20/09/2026
- Échéance : 19/10/2026
- Fenêtre de réponse : 30 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert – Val Francilia, Aulnay-sous-Bois (93)
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Val Francilia, Aulnay-sous-Bois (93), France
Source officielle : BOAMP
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Budget estimé
<= 700 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
19/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Budget
- <= 700 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 20/09/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 71351810 et 71300000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Mission de géomètre-expert – Val Francilia
- Codes CPV : 71351810 et 71300000
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie17
- Travaux / BTP13
- Maitrise d oeuvre12
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis2
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-90606
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-90606
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
- Description officielle
- La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.
- Acheteur
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV détecté
- 71300000
- CPV complémentaires
- 71300000, 71351810
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de géomètre-expert en vue de l’aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L’accord-cadre est mono-attributaire. · CPV 71351810 · Montant 0 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-90606
- Contract folder ID
- 25f7aa15-1621-47c2-bddc-75b49f9dfece
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 93
Résumé de la consultation
Mission de géomètre-expert couvrant l’ensemble du périmètre Val Francilia à Aulnay-sous-Bois pour sécuriser le foncier, produire les actes et documents fonciers (plan parcellaire, état parcellaire, origines de propriété, servitudes, plans de division et récolements) et assurer le pilotage technique et géométrique des études d’aménagement et de l’intégration de la gare, notamment dans les volets InnovVal et abords gare.
Lots (1)
LOT-0001Budget: <= 700 000 €PlafondHT
Mission de géomètre-expert – Val Francilia
Mission de géomètre-expert couvrant l’ensemble du périmètre Val Francilia à Aulnay-sous-Bois, incluant les interventions foncières, relevés topographiques, planification et récolement, pour l’aménagement et le suivi des opérations InnovVal et Abords gare.
CPV 71351810CPV 71300000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
7135181071300000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 20/09/2026
- Date limite
- 19/10/2026
- Temps restant
- 29 jours
- Fenêtre de réponse
- 30 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget estimé
Budget non spécifié
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