Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre – Missions d'études et de sondages sur la pollution et la gestion de la qualité des milieux – Val Francilia (Aulnay-sous-Bois, 93)

SPL SEQUANO GRAND PARIS
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Val Francilia, Aulnay-sous-Bois (93), France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Budget
<= 700 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 26/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie17
  • Maitrise d oeuvre12
  • Travaux / BTP11

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis5

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-74085
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-74085
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)
Description officielle
60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points
Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu d’exécution
Département 93

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV détecté
79300000
CPV complémentaires
79300000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
0 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · 60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points · CPV 79300000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

ID web
26-74085
Contract folder ID
1f9c914d-b1e8-43c3-9625-b96f96713860
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
93

Résumé de la consultation

Opportunité de marché public BOAMP pour un accord-cadre de prestations intellectuelles dédiées à l'évaluation environnementale et à la dépollution du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois, couvrant les milieux (sols, eaux souterraines, air du sol) et la planification de la gestion des pollutions en lien avec l’aménagement et l’insertion des infrastructures (gare Grand Paris Express). Le cadre prévoit une procédure ouverte mono-attributaire sans lotisation, avec une enveloppe maximale de 700 000 EUR HT sur la durée du marché et une exécution sur le territoire du 93.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
26/07/2026
Date limite
07/09/2026
Temps restant
43 jours
Fenêtre de réponse
44 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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