Accord-cadre relatif à la réalisation d'études et de travaux d'investigations sites et sols pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint Jean à Villeurbanne(69).
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Montant
- <= 140 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre visant à réaliser des études et des investigations sur des sols et sites pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint Jean à Villeurbanne, incluant des prestations de diagnostic et d'évaluation, avec une enveloppe maximale de 140 000 EUR HT.
Lots (1)
LOT-0001
Préparation et évaluation des candidatures pour l'accord-cadre relative à des études et investigations de sols et sites pollués, avec vérification des assurances RC pro en cours, des références et des moyens/ documents requis conformément au règlement de consultation.
L'acheteur
SPL MLAC
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 11/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 45
- Montant attribué
- 10,1 M €
- 2024450 k € · 12 marchés
- 20258 M € · 19 marchés
- 2026en cours1,7 M € · 14 marchés
- Travaux · 23
- Services · 22
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP10
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre4
Territoires cités
- Villeurbanne1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre relatif à la réalisation d'études et de travaux d'investigations sites et sols pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint Jean à Villeurbanne(69).
- Critères d'attribution: Valeur environnementale (avec détail démandé dans le règlement de consultation) | Valeur environnementale (avec détail démandé dans le règlement de consultation)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 6ad87b61-634a-42ec-8ddd-043c0c9b2306
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à la réalisation d'études et de travaux d'investigations sites et sols pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint Jean à Villeurbanne(69).
- Description officielle
- 1 / Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité 2 / Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.21411 à L.21415 et L.21417 à L.214111 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.52121 à L.521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
- Lieu d’exécution
- Villeurbanne
Acheteur
3 éléments
- Nom
- SPL MLAC
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- TJ Lyon
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90715000, 90732200
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 140 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 0190b8e8-5718-4c4c-aeea-7ab04ce1330d
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com, serl.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre relatif à la réalisation d'études et de travaux d'investigations sites et sols pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint Jean à Villeurbanne(69). · 1 / Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité 2 / Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.21411 à L.21415 et L.21417 à L.214111 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.52121 à L.521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. · CPV 90715000, 90732200 · Montant 140 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 9071500090732200
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