Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

REALISATION DU RESEAU DE CHALEUR ET DES INSTALLATIONS ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE FONTENAY-AUX-ROSES ET SCEAUX

SPL Geosud92

2 départements (92, 75)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: SPL Geosud92
Lieu: 2 départements (92, 75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 09/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 09/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

SPL Geosud92 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 09/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Hauts-de-Seine et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SPL Geosud92Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL Geosud92 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP2
Collectivites / Services publics1

Territoires cités

Hauts-de-Seine1
Paris1

Marchés publics de SPL Geosud92 Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Paris

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-79263
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SPL Geosud92
Lieu: 2 départements (92, 75)
Publication: 09/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence BOAMP: 26-79263
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: REALISATION DU RESEAU DE CHALEUR ET DES INSTALLATIONS ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE FONTENAY-AUX-ROSES ET SCEAUX
Description officielle: La consultation engagée vise la conclusion d'un marché public portant sur les prestations suivantes : Travaux relatifs au déploiement du réseau de chaleur géothermique à Fontenay-aux-Roses et Sceaux. La procédure de passation utilisée est : Procédure avec négociation lancée après avis d'appel public à la concurrence en application de l'article R.2124-4 du CCP. La conduite de la procédure obéit aux règles propres aux entités adjudicatrices fixées aux articles R.2161-21 à R.2161-23 du CCP. La procédure avec négociation est une procédure restreinte organisée en deux phases : une phase " candidatures ", au terme de laquelle sont sélectionnés les candidats admis à remettre une offre, puis une phase " offres " au cours de laquelle les offres sont négociées conformément à l'article L.2124-3 du CCP. En application de l'article L.2113-10 du CCP, le présent marché est décomposé en 5 lots géographiques. Chaque lot est décomposé en tranches tels que précisé dans le CCTP. Chaque lot du présent contrat constitue un marché composite comprenant : - Une partie traitée à prix forfaitaires pour la majorité des travaux et prestations à exécuter tels que définis au CCTP sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - DPGF, - Une partie traitée à prix unitaires sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation des prestations annexes et ponctuelles, sur la base du Bordereau de Prix Unitaires - BPU. Pour chaque lot, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de 500 000euros HT sur la durée totale du contrat, soit deux (2) ans. Conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Toutefois, dans la mesure où l'ensemble des prestations des lots peut se dérouler en même temps et que compte-tenu d'un certain nombre d'enjeux de délais dans la conduite des prestations, il est souhaité que les opérateurs économiques soient mobilisés exclusivement sur une partie limitée du projet. En conséquence, chaque candidat ne pourra se voir attribuer que deux lots au maximum. La notification du marché au Titulaire vaut ordre de service de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme. La durée du marché est de 2 ans. Aucune variante n'est autorisée. Aucune option ou prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Après vérification de la recevabilité des candidatures et de l'absence de motifs d'exclusion, les candidats satisfaisant aux niveaux minimaux de capacités exigés seront classés afin de sélectionner les candidats admis à remettre une offre. Les critères de jugement des candidatures sont : Capacités techniques : 50 % Capacités professionnelles : 35 % Capacités économiques et financières : 15 % Pour chaque lot, seuls les six candidats ayant obtenu les meilleures notes seront admis à remettre une offre. L'entité adjudicatrice pourra toutefois admettre un nombre inférieur de candidats dans l'hypothèse où le nombre de candidatures recevables et présentant les capacités requises serait insuffisant. Elle s'efforcera de retenir au moins trois candidats, conformément aux dispositions de l'article R.2142-16 et 17 du Code de la commande publique. Pour la phase "offres", conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, l'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Acheteur: SPL Geosud92
Lieu d’exécution: Département 92

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Travaux
Descripteurs: Géothermie, Réseaux divers
CPV détecté: 45231112
CPV complémentaires: 45231112
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 18/09/2026
Montant/plafond détecté: 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Fontenay-aux-Roses · Les prestations feront l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article R. 2191-26 du CCP. Les prestations dont le délai d'exécution excède 3 mois pourront donner lieu au versement d'acomptes mensuels sur demande du Titulaire. Le paiement s'effectuera par virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Sauf renoncement du Titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions des articles R. 2191-3 et suivants du CCP, sur la base d'un taux de 15 %. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article R. 2191-7 du CCP. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire. · CPV 45231112

Modalités et références

ID web: 26-79263
Contract folder ID: fc568c7e-cd71-410d-86c2-66b7c99365d3
Modalités de réponse: geosud92.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 92, 75

Résumé de la consultation

La consultation engagée vise la conclusion d'un marché public portant sur les prestations suivantes : Travaux relatifs au déploiement du réseau de chaleur géothermique à Fontenay-aux-Roses et Sceaux. Il s'agit des travaux relatifs à la fourniture et à la mise en place de l'ensemble des installations hydrauliques, thermiques, électriques et de communication nécessaires au raccordement des abonnés, et à l'alimentation de ceux-ci par le réseau de chaleur.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 09/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Temps restant: 39 jours
Fenêtre de réponse: 41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique

France 45454000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

11/08/2026

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