Hebergement données de santé (HDS)
- Remise des offres
- Dans 10 jours
- Durée
- 5 YEAR
- Dépôt des offres
- sncf.bravosolution.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La présente consultation concerne l’hébergement et l’exploitation des systèmes d’information contenant des données personnelles et des données de santé.
L'acheteur
Société nationale SNCF SA
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 28/09/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance1
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Paris1
Répondre
Consultation ouverte : 11 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 15 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur sncf.bravosolution.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation concerne l’hébergement et l’exploitation des systèmes d’information contenant des données personnelles et des données de santé.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3e7e5e41-3ecc-44dc-a595-71261edc309a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Hebergement données de santé (HDS)
- Description officielle
- Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
- Lieu d’exécution
- PARIS
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Société nationale SNCF SA
- Site acheteur
- www.groupe-sncf.com
- Profil acheteur
- sncf.bravosolution.com
- Identifiant acheteur
- 552 049 447 76279
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- neg-w-call
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 72317000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 10 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 YEAR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- eb7cde7d-6753-40cb-ace1-a95a07c78ae1
- Dépôt des offres
- sncf.bravosolution.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Hebergement données de santé (HDS) · La présente consultation concerne l’hébergement et l’exploitation des systèmes d’information contenant des données personnelles et des données de santé. · CPV 72317000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- sncf.bravosolution.com
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