Assurances – Responsabilité civile (lot 1) et responsabilité civile des risques environnementaux (lot 2) – SERS
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 2 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Consultation portant sur la souscription de deux polices d’assurance liées aux activités de la SERS : (1) responsabilité civile, couvrant notamment la responsabilité professionnelle, l’exploitation, la qualité de maître d’ouvrage et de propriétaire d’immeuble ; (2) responsabilité civile des risques environnementaux.
Lots (2)
Responsabilité civile (professionnelle – exploitation – maître d’ouvrage – propriétaire d’immeuble)
Souscription d’une police de responsabilité civile incluant notamment la responsabilité professionnelle, l’exploitation, la qualité de maître d’ouvrage et de propriétaire d’immeuble pour les activités de la SERS.
Responsabilité civile des risques environnementaux
Souscription d’une police de responsabilité civile couvrant les risques environnementaux liés aux activités de la SERS.
L'acheteur
Société d'Aménagement et d'Equipement du Rhin Supérieur (67)
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 23/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 128
- Montant attribué
- 26,8 M €
- 202420,7 M € · 64 marchés
- 20252,6 M € · 22 marchés
- 2026en cours3,5 M € · 42 marchés
- Travaux · 93
- Services · 19
- Fournitures · 16
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre3
- Numerique / IT2
Territoires cités
- Bas-Rhin1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63515
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- MARCHES D'ASSURANCE LOT 01 : RESPONSABILITE CIVILE (PROFESSIONNELLE – EXPLOITATION – MAITRE D’OUVRAGE – PROPRIETAIRE D’IMMEUBLE) ET LOT 2 : RESPONSABILITE CIVILE RISQUES ENVIRONNEMENTAUX POUR LA SERS
- Description officielle
- MARCHES D'ASSURANCE LOT 01 : RESPONSABILITE CIVILE (PROFESSIONNELLE – EXPLOITATION – MAITRE D’OUVRAGE – PROPRIETAIRE D’IMMEUBLE) ET LOT 2 : RESPONSABILITE CIVILE RISQUES ENVIRONNEMENTAUX POUR LA SERS
- Acheteur
- Société d'Aménagement et d'Equipement du Rhin Supérieur (67)
- Lieu d’exécution
- Département 67
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 67
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