Appel d'offres publicOuvert · J-12

Accords-cadre à bons de commandes de Maîtrise de la Végétation sur le périmètre Sud-Est pour la période 2028-2032.

SNCF RESEAU
France (localisation à préciser)
Remise des offres
Dans 12 jours
Durée
1825 jours
Dépôt des offres
sncf.bravosolution.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le présent avis de marché concerne 57 lots de Maitrise de la végétation sur le périmètre Sud-Est (départements : 01, 03, 04, 05, 06, 07, 11, 12, 13, 15, 21, 25, 26, 30, 34, 38, 39, 42, 43, 45, 48, 58, 63, 66, 69, 70, 71, 73, 74, 83, 84, 89, 91, 94) Il a pour objet notamment la réalisation de travaux de : - Fauchage de végétation herbacée manuel et mécanique - Débroussaillage manuel et mécanique - Traitement d’espèces invasives - Arrachage de plantes - Abattage d’arbres - Elagage d’arbres - Mise à disposition de pelle araignée/ tracteurs routiers... - Traitement phytosanitaire - Ensemencement - Pose et dépose de bâche - Travaux connexes - Réparation de cloture sur les Lignes Classiques et Ligne LGV Sud-Est Européenne, Avec ou Sans annonce des circulations.

L'acheteur

SNCF RESEAU

30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 17/11/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP14
  • Etudes / Ingenierie10
  • Maintenance8

Territoires cités

  • Montpellier1
  • Paris1

Répondre

Consultation ouverte : 13 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 27 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur sncf.bravosolution.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent avis de marché concerne 57 lots de Maitrise de la végétation sur le périmètre Sud-Est (départements : 01, 03, 04, 05, 06, 07, 11, 12, 13, 15, 21, 25, 26, 30, 34, 38, 39, 42, 43, 45, 48, 58, 63, 66, 69, 70, 71, 73, 74, 83, 84, 89, 91, 94) Il a pour objet notamment la réalisation de travaux de : - Fauchage de végétation herbacée manuel et mécanique - Débroussaillage manuel et mécanique - Traitement d’espèces invasives - Arrachage de plantes - Abattage d’arbres - Elagage d’arbres - Mise à disposition de pelle araignée/ tracteurs routiers..
  • - Traitement phytosanitaire - Ensemencement - Pose et dépose de bâche - Travaux connexes - Réparation de cloture sur les Lignes Classiques et Ligne LGV Sud-Est Européenne, Avec ou Sans annonce des circulations.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
a8e9a00e-b1bc-477c-a4fd-f59a14ea9b0a
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Accords-cadre à bons de commandes de Maîtrise de la Végétation sur le périmètre Sud-Est pour la période 2028-2032.
Description officielle
Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

4 éléments
Nom
SNCF RESEAU
Site acheteur
www.groupe-sncf.com
Profil acheteur
sncf.bravosolution.com
Identifiant acheteur
412 280 737 20375

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure avec négociation
Nature du marché
Travaux
CPV principal
45111220
CPV complémentaires
45111220, 77310000, 77211400, 77211500, 77112000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
15 h 00
Début prévisionnel
Durée
1825 jours
Montant ou plafond
23 798 881 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
1a56d70e-9b41-402b-8d89-6726a341957f
Dépôt des offres
sncf.bravosolution.com

Lots

1 élément
LOT-0001
AN01 - INFP AN - lot avec annonce ; départements 03, 58, 45, 63, 15 et 43 · Travaux de Maîtrise de la Végétation sans annonce des circulations. Il concerne des travaux de : - Fauchage de végétation herbacée manuel et mécanique - Débroussaillage manuel et mécanique - Traitement d’espèces invasives - Arrachage de plantes - Abattage d’arbres - Elagage d’arbres - Mise à disposition de pelle araignée/ tracteurs routiers… - Traitement phytosanitaire - Ensemencement - Pose et dépose de bâche - Travaux connexes sur les départements de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire et du Rhône. · CPV 45111220, 77310000, 77211400, 77211500 · Montant 23 798 881 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
sncf.bravosolution.com

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
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