Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre (PAV) sur le territoire SMTOM
- Remise des offres
- Dans 57 jours
- Durée
- 36 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Approvisionnement durable en conteneurs aériens 4 m³ pour la collecte du verre en apport volontaire (PAV) sur le territoire SMTOM, livré sur le site MAXIVAL (Route de Morfontaine, 54920 Villers-la-Montagne) et encadré par un accord-cadre mono-attributaire.
Lots (1)
Conteneurs aériens – collecte du verre (PAV) – 4 m³
Fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire SMTOM.
L'acheteur
SMTOM REGION VILLERUPT
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 8
- Montant attribué
- 3,6 M €
- 2024677,5 k € · 3 marchés
- 20252,1 M € · 2 marchés
- 2026en cours893,8 k € · 3 marchés
- Travaux · 5
- Services · 2
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Maintenance3
- Regions / Departements2
Territoires cités
- Villers-la-Montagne3
- Meurthe-et-Moselle2
- Meuse1
- Moselle1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 57 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 67 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-92302
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
- Description officielle
- L’accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-2 et R.2162-13, R. 2162-12 et R.2162-14, il donnera lieu à l’émission de bons de commande avec un Bordereau de Prix Unitaire (BPU) au fur et à mesure des besoins du Pouvoir Adjudicateur.
- Acheteur
- SMTOM REGION VILLERUPT
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Conteneur, poubelles, Verre
- CPV principal
- 44613800
- CPV complémentaires
- 44613800, 34928480
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 36 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV). · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM. · CPV 44613800
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Départements de diffusion
- 54
Voies de recours
1 élément
- Recours
- En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent Marché, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Nancy.
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