Appel d'offres publicOuvert · J-13

Mise à jour du programme EMTN de l’AP-HP

SMMPS
Lieu d'exécution : Île-de-France
Remise des offres
Dans 13 jours
Lots
1 lot
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

L’AP-HP recherche un arrangeur pour l’accompagner dans la mise à jour de son programme EMTN. La mission couvre la revue des autorisations d’émission, la préparation et la négociation de documents juridiques et la coordination avec les conseils de l’émetteur et l’AMF. Elle inclut également la revue de traductions anglaises et la préparation d’une opinion juridique de droit français. Les livrables attendus sont un calendrier prévisionnel détaillé et un rapport de recommandations.

Lots (1)

Lot unique

Sélection d’un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l’AP-HP

Mission d’arrangement et d’accompagnement juridique pour la mise à jour du programme EMTN, comprenant notamment la révision et la négociation du prospectus et des contrats associés, les relations avec l’AMF et la production d’un calendrier prévisionnel et d’un rapport de recommandations.

L'acheteur

SMMPS

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 06/11/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Maintenance1
  • Numerique / IT1
  • Regions / Departements1

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine1
  • Paris1
  • Seine-et-Marne1
  • Val-de-Marne1
  • Val-d'Oise1

Répondre

Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 25 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-108075
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP
Description officielle
Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP
Acheteur
SMMPS
Lieu d’exécution
Département 94

Procédure

6 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux

Calendrier et montant

3 éléments
Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
94, 75, 77, 95, 78, 92

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