Mise à jour du programme EMTN de l’AP-HP
- Remise des offres
- Dans 13 jours
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
L’AP-HP recherche un arrangeur pour l’accompagner dans la mise à jour de son programme EMTN. La mission couvre la revue des autorisations d’émission, la préparation et la négociation de documents juridiques et la coordination avec les conseils de l’émetteur et l’AMF. Elle inclut également la revue de traductions anglaises et la préparation d’une opinion juridique de droit français. Les livrables attendus sont un calendrier prévisionnel détaillé et un rapport de recommandations.
Lots (1)
Sélection d’un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l’AP-HP
Mission d’arrangement et d’accompagnement juridique pour la mise à jour du programme EMTN, comprenant notamment la révision et la négociation du prospectus et des contrats associés, les relations avec l’AMF et la production d’un calendrier prévisionnel et d’un rapport de recommandations.
L'acheteur
SMMPS
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 06/11/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance1
- Numerique / IT1
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Hauts-de-Seine1
- Paris1
- Seine-et-Marne1
- Val-de-Marne1
- Val-d'Oise1
Répondre
Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 25 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-108075
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP
- Description officielle
- Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP
- Acheteur
- SMMPS
- Lieu d’exécution
- Département 94
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 94, 75, 77, 95, 78, 92
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