Accord-cadre à bons de commande – Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (Mulhouse Sud Alsace) hors ECO-DDS
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- 105 000 €
- Plafond
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation unique d'enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages collectés sur l'agglomération de Mulhouse Sud Alsace, hors périmètre ECO-DDS, avec plafond annuel de 105 000 EUR HT et reconduction possible.
Lots (1)
Lot unique – Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages
Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace (hors périmètre ECO-DDS).
L'acheteur
Sivom Mulhouse Sud Alsace
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 28/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 55
- Montant attribué
- 17,1 M €
- 202411,1 M € · 26 marchés
- 20255,9 M € · 28 marchés
- 2026en cours80,5 k € · 1 marché
- Travaux · 29
- Services · 19
- Fournitures · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Collectivites / Services publics3
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Haut-Rhin2
- Mulhouse1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-93278
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace (hors périmètre ECO-DDS)
- Description officielle
- Accord-cadre pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace (hors périmètre ECO-DDS)
- Acheteur
- Sivom Mulhouse Sud Alsace
- Lieu d’exécution
- Département 68
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchets non ménagers (prestations), Prestations de services
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 68
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