Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 23/09/2026
- Échéance : 23/10/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 30 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Statutaire
SICTOM Ouest
Nogaro (32)
Source officielle : TED
Consulter les documents du marché
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Ouvrir la source officielleBudget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
23/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- SICTOM Ouest
- Lieu
- Nogaro (32)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
SICTOM Ouest a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 24/09/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Nogaro et Gers
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
SICTOM Ouest a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Nogaro1
- Gers1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f5409fc8-486c-48a6-b5dd-c22161a3d20b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SICTOM Ouest
- Lieu
- Nogaro (32)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00659933-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SICTOM Ouest
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Statutaire
- Description officielle
- - flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire
- Lieu d’exécution
- Nogaro
Acheteur
- Nom
- SICTOM Ouest
- Site acheteur
- www.marches.gers.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 09783E20-F6A3-C336-07FC8EA974BF5BCA
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66514110, 66516000, 66513100, 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 1 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 160 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 5be83a43-b25e-4bf2-8b5b-f6e4c4889b0d
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Flotte véhicule · Protection juridique des élus et des agents de la collectivité · CPV 66510000, 66514110, 66516000, 66513100 · Montant 19 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
assurance statutaire
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
assurance des véhicules de la collectivité
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 23/09/2026
- Date limite
- 23/10/2026
- Temps restant
- 29 jours
- Fenêtre de réponse
- 30 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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