Appel d'offres publicOuvert · J-23

Prévention HSE du chantier de l’unité industrielle FRAMATOME

SHEMA
Lieu d'exécution : ZA des Costils, Les Pieux (50)
Remise des offres
Dans 23 jours
Durée
36 mois · 1 reconduction possible
Dépôt des offres
shema.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

La mission porte sur la prévention HSE pendant la construction de la nouvelle unité industrielle FRAMATOME aux Pieux. Elle comprend la présence quotidienne sur le chantier, le contrôle des conditions de sécurité et de la conformité des personnels, matériels et documents. Le préventeur anime les actions de sensibilisation, analyse les événements et suit les mesures correctives. Il produit des comptes rendus après visite et un reporting HSE périodique.

L'acheteur

SHEMA

30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication : 15/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
163
Montant attribué
36,2 M €
  • 202411 M € · 65 marchés
  • 202525,1 M € · 96 marchés
  • 2026en cours164,7 k € · 2 marchés
  • Travaux · 140
  • Fournitures · 13
  • Services · 10

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP21
  • Collectivites / Services publics14
  • Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

  • Caen5
  • Manche5
  • Calvados4
  • Le Havre2
  • Orne2

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 24 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur shema.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-110622
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Mission de préventeur pour le chantier de la nouvelle unité de production industrielle FRAMATOME sur la commune des Pieux (50).
Description officielle
Nature et étendue des prestations : - Assurer une prévention pendant la durée du chantier opérationnelle et rigoureuse - Garantir la conformité réglementaire et documentaire des matériels, équipements, et veiller à ce que les personnels de chantier interviennent dans le respect des règles de sécurité. - Réduire les risques et prévenir les accidents, en menant notamment des opérations de prévention et de formation et de sensibilisation - Fournir un reporting régulier et structuré à la SHEMA et ses intervenants, notamment par la mise en place d'un suivi régulier des indicateurs HSE - Contribuer à la culture de sécurité du projet - Veiller au respect des règlements, normes et prescriptions liés à l'environnement
Acheteur
SHEMA
Lieu d’exécution
Département 14

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV principal
71317000
CPV complémentaires
71317000, 71317210, 80540000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
36 mois · 1 reconduction possible
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Mission de préventeur · Nature et étendue des prestations : - Assurer une prévention pendant la durée du chantier opérationnelle et rigoureuse - Garantir la conformité réglementaire et documentaire des matériels, équipements, et veiller à ce que les personnels de chantier interviennent dans le respect des règles de sécurité. - Réduire les risques et prévenir les accidents, en menant notamment des opérations de prévention et de formation et de sensibilisation - Fournir un reporting régulier et structuré à la SHEMA et ses intervenants, notamment par la mise en place d'un suivi régulier des indicateurs HSE - Contribuer à la culture de sécurité du projet - Veiller au respect des règlements, normes et prescriptions liés à l'environnement · CPV 71317000, 71317210, 80540000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
shema.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
14, 50

Voies de recours

1 élément
Recours
Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus. Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal judiciaire compétent dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié. Recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal judiciaire sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur. Recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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