Appel d'offres publicUrgent · J-4

Agent de licence pour les produits dérivés de la marque Armée de Terre

SGA / SDPAMG
Lieu d'exécution : Tout le territoire français
Remise des offres
Dans 4 jours
Montant
1 000 000 €
Estimé · HT
Durée
77 mois
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

L’Armée de Terre souhaite développer et commercialiser des produits dérivés cohérents avec son positionnement et ses valeurs. Le titulaire intervient comme agent de licence pour définir et mettre en œuvre la stratégie de produits dérivés. La prestation comprend notamment la recherche de sous-licenciés, les études, le démarchage, la réalisation de prototypes et le développement et la fabrication de produits. Le marché porte sur l’exploitation de la marque Armée de Terre.

L'acheteur

SGA / SDPAMG

17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 18/11/2026.

Tous ses marchés

Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2019 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2019.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’essai gratuit d’un mois, sans carte bancaire, puis dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
77
Montant attribué
30,4 M €
  • 202412,5 M € · 20 marchés
  • 20254,6 M € · 23 marchés
  • 2026en cours13,3 M € · 34 marchés
  • Services · 68
  • Fournitures · 9

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS3
  • Collectivites / Services publics2
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Paris3
  • Hauts-de-Seine2
  • Seine-et-Marne2
  • Seine-Saint-Denis2
  • Val-de-Marne2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Délai court : 5 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre
  • Critères d'attribution: 10 % cf RC pour la décomposition des critères et des sous-critères | 10 % cf RC pour la décomposition des critères et des sous-critères

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
707ff1d9-044a-40a4-991f-9c2edde3ed17
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre
Description officielle
Référé précontractuel (art. L.5511 à L.55112 du CJA (Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art. L.55113 à L.55123 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.5517 du CJA Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de la validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.5211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Conformément aux dispositions l’article R. 312-11 du CJA, tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution du présent accord-cadre est de la compétence exclusive du tribunal administratif du lieu d’exécution prévu de l’accord-cadre.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

4 éléments
Nom
SGA / SDPAMG
Site acheteur
paris.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13001651200019

Procédure

6 éléments
Type de procédure
Procédure avec négociation
Nature du marché
Services
CPV principal
79340000
CPV complémentaires
79340000
Critères d’attribution
quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
77 mois
Montant ou plafond
1 000 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
3c8b6dd1-38e0-4346-8c87-f18c744144d6
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre · Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre · CPV 79340000 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 48CPV 722CPV 724
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