Agent de licence pour les produits dérivés de la marque Armée de Terre
- Remise des offres
- Dans 4 jours
- Montant
- 1 000 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 77 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
L’Armée de Terre souhaite développer et commercialiser des produits dérivés cohérents avec son positionnement et ses valeurs. Le titulaire intervient comme agent de licence pour définir et mettre en œuvre la stratégie de produits dérivés. La prestation comprend notamment la recherche de sous-licenciés, les études, le démarchage, la réalisation de prototypes et le développement et la fabrication de produits. Le marché porte sur l’exploitation de la marque Armée de Terre.
L'acheteur
SGA / SDPAMG
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 18/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2019 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2019.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’essai gratuit d’un mois, sans carte bancaire, puis dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 77
- Montant attribué
- 30,4 M €
- 202412,5 M € · 20 marchés
- 20254,6 M € · 23 marchés
- 2026en cours13,3 M € · 34 marchés
- Services · 68
- Fournitures · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS3
- Collectivites / Services publics2
- Etudes / Ingenierie1
Territoires cités
- Paris3
- Hauts-de-Seine2
- Seine-et-Marne2
- Seine-Saint-Denis2
- Val-de-Marne2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Délai court : 5 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre
- Critères d'attribution: 10 % cf RC pour la décomposition des critères et des sous-critères | 10 % cf RC pour la décomposition des critères et des sous-critères
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 707ff1d9-044a-40a4-991f-9c2edde3ed17
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre
- Description officielle
- Référé précontractuel (art. L.5511 à L.55112 du CJA (Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art. L.55113 à L.55123 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.5517 du CJA Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de la validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.5211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Conformément aux dispositions l’article R. 312-11 du CJA, tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution du présent accord-cadre est de la compétence exclusive du tribunal administratif du lieu d’exécution prévu de l’accord-cadre.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SGA / SDPAMG
- Site acheteur
- paris.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001651200019
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure avec négociation
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79340000
- CPV complémentaires
- 79340000
- Critères d’attribution
- quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 77 mois
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3c8b6dd1-38e0-4346-8c87-f18c744144d6
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre · Prestation d’agent de licence pour la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de produits dérivés pour la marque de l’armée de Terre · CPV 79340000 · Montant 1 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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