Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

AC - Contrôles réglementaires: analyses et contrôles environnement et sécurité - Lot 2

SEMITAN

Loire-Atlantique (44)

Lieu d'exécution : Métropole de Nantes (Nantes 44000, France)

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

150 000 € - 720 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/10/2026

Informations clés

Acheteur: SEMITAN
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Budget: 150 000 € - 720 000 €
Date limite: 07/10/2026
Publication: 20/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 15 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/09/2026
Échéance : 07/10/2026
Fenêtre de réponse : 18 jours

Profil acheteur

SEMITAN a publié 45 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Nantes et Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71631000, 71631300 et 71700000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Contrôles règlementaires – Lot 2
Codes CPV : 71631000, 71631300 et 71700000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SEMITANAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEMITAN a publié 45 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance22
Etudes / Ingenierie11
Travaux / BTP9

Territoires cités

Nantes5
Loire-Atlantique5

Marchés publics de SEMITAN Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-90517
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SEMITAN
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Publication: 20/09/2026
Date limite: 07/10/2026

Référence BOAMP: 26-90517
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: AC - contrôles règlementaires analyses et contrôles environnement et sécurité - lot 2
Description officielle: La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises). Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Acheteur: SEMITAN
Lieu d’exécution: Département 44

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 71631000
CPV complémentaires: 71631000, 71631300, 71700000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/09/2026
Date limite: 07/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 07/10/2026

Lots détectés

LOT-0000: AC - contrôles règlementaires analyses et contrôles environnement et sécurité - lot 2 · La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de contrôles règlementaires. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Réalisation de mesures - assistance réglementaire, - étude-conseil, - sessions d'information sur la réglementation, Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 720 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises). Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique · CPV 71631000, 71631300, 71700000

Modalités et références

ID web: 26-90517
Contract folder ID: 511752d2-d09e-4166-a421-6597e34cfab6
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 44

Résumé de la consultation

Désignation du titulaire pour l'accord-cadre mono-attributaire de contrôles règlementaires et analyses environnement et sécurité, couvrant la réalisation de mesures, l’assistance réglementaire, les études et les sessions d’information, sur l’ensemble de la métropole nantaise, avec un budget HT estimé entre 150 000 et 720 000 euros sur la durée de l’accord.

Lots (1)

LOT-0000

Contrôles règlementaires – Lot 2

Analyses et contrôles environnement et sécurité relatifs à l’accord-cadre, incluant mesures, analyses et contrôle, et prestations associées (assistance réglementaire, étude-conseil, formation) sur l’ensemble du périmètre.

CPV 71631000CPV 71631300CPV 71700000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.