Appel d'Offre PublicExpiré

Lot 15 - Sommesous

SANEF
3 départements (10, 92, 51)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur
SANEF
Lieu
3 départements (10, 92, 51)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 30/07/2026
  • Échéance : 11/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

SANEF a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 06/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Issy-les-Moulineaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SANEF a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP17
  • Environnement / Espaces verts / Proprete8
  • Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

  • Issy-les-Moulineaux1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4186ab59-4884-44a9-b18c-37df20f5ffdb
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SANEF
Lieu
3 départements (10, 92, 51)
Publication
Date limite
Référence TED
00533404-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SANEF
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 15 - Sommesous
Description officielle
Les Prestations du présent Accord cadre seront réalisées sur les sections concédées sous la responsabilité du Client, ainsi que certaines zones hors domaine qui sont intégrées aux circuits de Viabilité Hivernale en accord avec les services techniques des autres gestionnaires. En conséquence, les Porteurs et Engins affectés à l'exécution du présent Accord cadre devront répondre aux réglementations de circulation sur voirie publique. La période pendant laquelle le Client pourra faire réaliser les Prestations est fixée entre le 1er novembre et le 15 avril de chaque année contractuelle et sans limite de durée (24/24-7/7).
Lieu d’exécution
Aube, Marne, Hauts-de-Seine

Acheteur

Nom
SANEF
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
63205001900447

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90620000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90620000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Durée mentionnée
240 DAY
Montant/plafond détecté
809 219 EUR

Références

Identifiant consultation
2a8810f6-7edf-4408-b153-aee19a4e35c5
Modalités de réponse
www.achatpublic.com, www.cours-appel.justice.fr

Lots détectés

LOT-0032
buyer-categories · Les Prestations du présent Accord cadre seront réalisées sur les sections concédées sous la responsabilité du Client, ainsi que certaines zones hors domaine qui sont intégrées aux circuits de Viabilité Hivernale en accord avec les services techniques des autres gestionnaires. En conséquence, les Porteurs et Engins affectés à l'exécution du présent Accord cadre devront répondre aux réglementations de circulation sur voirie publique. La période pendant laquelle le Client pourra faire réaliser les Prestations est fixée entre le 1er novembre et le 15 avril de chaque année contractuelle et sans limite de durée (24/24-7/7). · CPV 90620000 · Montant 175 673 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Les Prestations du présent Accord cadre seront réalisées sur les sections concédées sous la responsabilité du Client, ainsi que certaines zones hors domaine qui sont intégrées aux circuits de Viabilité Hivernale en accord avec les services techniques des autres gestionnaires. En conséquence, les Porteurs et Engins affectés à l'exécution du présent Accord cadre devront répondre aux réglementations de circulation sur voirie publique. La période pendant laquelle le Client pourra faire réaliser les Prestations est fixée entre le 1er novembre et le 15 avril de chaque année contractuelle et sans limite de durée (24/24-7/7).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Les Prestations du présent Accord cadre seront réalisées sur les sections concédées sous la responsabilité du Client, ainsi que certaines zones hors domaine qui sont intégrées aux circuits de Viabilité Hivernale en accord avec les services techniques des autres gestionnaires
En conséquence, les Porteurs et Engins affectés à l'exécution du présent Accord cadre devront répondre aux réglementations de circulation sur voirie publique
La période pendant laquelle le Client pourra faire réaliser les Prestations est fixée entre le 1er novembre et le 15 avril de chaque année contractuelle et sans limite de durée (24/24-7/7).

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
30/07/2026
Date limite
11/09/2026
Depuis la clôture
13 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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