Contrôles réglementaires des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures – Saint-Étienne Métropole
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et exécution des contrôles réglementaires annuels des dispositifs d'autosurveillance et des bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations d'épuration du territoire de Saint-Étienne Métropole, via un accord-cadre et bons de commande.
Lots (1)
Contrôles réglementaires des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement et réalisation de bilans réglementaires 24 heures
Contrôles annuels des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations de traitement d'eaux usées sur le Territoire de Saint-Etienne Métropole.
L'acheteur
Saint-Etienne Métropole
83 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 12/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0000 · Contrôles réglementaires des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement et réalisation de bilans réglementaires 24 heures
Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2029.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 577
- Montant attribué
- 247,9 M €
- 2024134,7 M € · 322 marchés
- 202567,7 M € · 176 marchés
- 2026en cours45,4 M € · 79 marchés
- Services · 315
- Travaux · 180
- Fournitures · 82
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP34
- Maintenance28
- Environnement / Espaces verts / Proprete25
Territoires cités
- Loire4
- Saint-Étienne3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Disponible
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À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-98202
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Contrôles réglementaires des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement et réalisation de bilans réglementaires 24 heures
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Contrôles annuels des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations de traitement d'eaux usées sur le Territoire de Saint-Etienne Métropole
- Acheteur
- Saint-Etienne Métropole
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement, Prestations de services
- CPV principal
- 71356100
- CPV complémentaires
- 71356100
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Contrôles réglementaires des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement et réalisation de bilans réglementaires 24 heures · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Contrôles annuels des dispositifs d'autosurveillance et bilans 24 heures sur les réseaux d'assainissement et les stations de traitement d'eaux usées sur le Territoire de Saint-Etienne Métropole · CPV 71356100
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 42
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 71356100-971356100
Veille Semagora
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