Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

FOURNITURE DE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES ET DE SACS KRAFT COMPOSTABLES - ACCORD-CADRE 2 LOTS POUR SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE

Saint-Etienne Métropole

Loire (42)

Lieu d'exécution : Territoire de Saint-Etienne Métropole (42), France

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

40 000 € - 440 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

06/11/2026

Informations clés

Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Loire (42)
Budget: 40 000 € - 440 000 €
Date limite: 06/11/2026
Publication: 26/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/09/2026
Échéance : 06/11/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 80 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Lyon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 34928480-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : FOURNITURE DE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES et FOURNITURE SACS KRAFT COMPOSTABLES
Codes CPV : 34928480-6

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À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 80 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP32
Maintenance28
Environnement / Espaces verts / Proprete23

Territoires cités

Loire7
Saint-Étienne4
Lyon1
Saint-Bonnet-les-Oules1

Marchés publics de Saint-Etienne Métropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-92560
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Loire (42)
Publication: 26/09/2026
Date limite: 06/11/2026

Référence BOAMP: 26-92560
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 06/11/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: FOURNITURE DE BIOSEAUX ET DE SACS COMPOSTABLES POUR LES DECHETS ALIMENTAIRES DES MENAGES
Description officielle: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu d’exécution: Département 42

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Sacs
CPV détecté: 34928480
CPV complémentaires: 34928480
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 26/09/2026
Date limite: 06/11/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 06/11/2026

Lots détectés

LOT-0001: FOURNITURE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 34928480

Modalités et références

ID web: 26-92560
Contract folder ID: 7219fa47-3b34-4f7f-9a43-6f8e3fcc727d
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 42

Résumé de la consultation

Accord-cadre en deux lots pour la fourniture de bioseaux à parois pleines et de sacs kraft compostables destinés au tri des déchets ménagers, exécuté par bons de commande sur une durée de 4 ans sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Lot 1 plafonné à 400 000 EUR HT et Lot 2 plafonné à 40 000 EUR HT; le cadre prévoit des livraisons sur palettes, des contrôles qualité et des exigences environnementales, avec processus de BAT et options de marquage et personnalisation.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 40 000 € - 400 000 €FourchetteHT

FOURNITURE DE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES

Fourniture de bioseaux à parois pleines destinés au tri des déchets ménagers, livraison sur palette selon cahier des charges et avec options éventuelles de marquage/adhésifs, conformément au CCAP et au CCTP.

CPV 34928480-6

LOT-0002Budget: <= 40 000 €PlafondHT

FOURNITURE SACS KRAFT COMPOSTABLES

Fourniture de sacs kraft compostables adaptés au bioseau ajouré, format et conditionnement conformes au CCAP (1000 sacs par lot, en carton sur palette).

CPV 34928480-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.