Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots

Saint-Etienne Métropole

Loire (42)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Loire (42)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/10/2026
Publication: 30/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 05/10/2026
Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 66 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Saint-Bonnet-les-Oules

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Saint-Etienne MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 66 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance25
Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete20

Territoires cités

Loire7
Saint-Étienne3
Saint-Bonnet-les-Oules1

Marchés publics de Saint-Etienne Métropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-75682
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Loire (42)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence BOAMP: 26-75682
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots
Description officielle: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu d’exécution: Département 42

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude
CPV détecté: 71335000
CPV complémentaires: 71335000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 05/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Andrézieux-Bouthéon · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 71335000

Modalités et références

ID web: 26-75682
Contract folder ID: be0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 42

Résumé de la consultation

La consultation est divisée en 3 lots géographiques qui feront l'objet d'une attribution séparée. L'étude comportera 4 phases qui consisteront en : - Phase 1 : Recueil de données, mise à jour des plans des réseaux, - Phase 2 : Mesures de débits et des flux de pollution, - Phase 3 : Investigations complémentaires, modélisation hydraulique et diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement, - Phase 4 : Elaboration d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions permettant l'atteinte de la conformité réglementaire et d'un zonage d'assainissement. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.