Appel d'Offre Public

Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots (BOAMP)

Saint-Etienne Métropole
Loire (42)
Lieu d'exécution : Andrézieux-Bouthéon; Saint Galmier et Chamboeuf

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Lieu
Loire (42)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 11 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/07/2026
  • Échéance : 05/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Lyon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71335000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 - Études diagnostics des systèmes d'assainissement (Andrézieux-Bouthéon), Lot 2 - Études diagnostics des systèmes d'assainissement (Saint Galmier et Chamboeuf) et Lot 3 - Études diagnostics des systèmes d'assainissement (Saint Galmier et Chamboeuf)
  • Codes CPV : 71335000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP32
  • Maintenance28
  • Environnement / Espaces verts / Proprete22

Territoires cités

  • Loire6
  • Saint-Étienne3
  • Lyon2
  • Saint-Bonnet-les-Oules1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-75682
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Lieu
Loire (42)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-75682
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots
Description officielle
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV détecté
71335000
CPV complémentaires
71335000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Andrézieux-Bouthéon · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 71335000

Modalités et références

ID web
26-75682
Contract folder ID
be0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
42

Résumé de la consultation

Étude diagnostique des systèmes d'assainissement de la Plaine pour trois zones géographiques, couvrant la collecte de données, mesures hydrauliques et modélisations, et l'élaboration d'un programme pluriannuel d'investissements et d'actions de conformité et de zonage.

Lots (3)

LOT-0001

Lot 1 - Études diagnostics des systèmes d'assainissement (Andrézieux-Bouthéon)

Étude diagnostique des systèmes d'assainissement pour la zone géographique LOT 1, incluant collecte de données et analyses techniques.

CPV 71335000
LOT-0002

Lot 2 - Études diagnostics des systèmes d'assainissement (Saint Galmier et Chamboeuf)

Étude diagnostique des systèmes d'assainissement pour la zone géographique LOT 2, incluant mesures et modélisations et propositions d'actions.

CPV 71335000
LOT-0003

Lot 3 - Études diagnostics des systèmes d'assainissement (Saint Galmier et Chamboeuf)

Étude diagnostique des systèmes d'assainissement pour la zone géographique LOT 3, incluant analyses et dimensionnement des investissements.

CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71335000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/07/2026
Date limite
05/10/2026
Temps restant
11 jours
Fenêtre de réponse
68 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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