Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 15/07/2026
- Échéance : 02/09/2026
- Début prévisionnel : 30/11/2026
- Fenêtre de réponse : 49 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Exploitation et Evacuation/Déchargement des déchets non dangereux – Almanarre (Hyères) – 2 lots
Non spécifié
Toulon (83)
Lieu d'exécution : Quai de transfert de l’Almanarre, Hyères (83400), France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
02/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- Toulon (83)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Non spécifié a publié 3722 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 527 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 22/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Paris, Rennes et Nîmes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90500000 et 90512000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Exploitation du centre de transfert de l’Almanarre et Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
- Codes CPV : 90500000 et 90512000
Maillage public
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Non spécifié a publié 3722 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 527 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1253
- Maintenance790
- Etudes / Ingenierie660
Territoires cités
- Paris65
- Rennes15
- Nîmes12
- Toulouse11
- Orléans10
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 2f4ad58c-d188-4a76-9074-4a06065b7bdb
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- Toulon (83)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00494041-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Toulon
Acheteur
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.sittomat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F48ECFCC-9487-958B-4A37B0961E60FF4F
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000, 90511200
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 5b2c5ebf-0e4d-47e3-ada8-09fa6ad1c3b6
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Exploitation du centre de transfert de l'Almanarre · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90500000, 90512000, 90511200
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Prestation d’exploitation du centre de transfert des déchets non dangereux à l’Almanarre et d’évacuation/déchargement vers les sites de traitement et exutoires, incluant la gestion des flux, la pesée, la logistique avec deux lots distincts et coordination entre les opérateurs.
Lots (2)
LOT-0001
Exploitation du centre de transfert de l’Almanarre
Exploitation opérationnelle du centre de transfert des déchets non dangereux de l’Almanarre, incluant pesée, chargement/déchargement, gestion des trémies, maintenance, sécurité et supervision.
CPV 90500000CPV 90512000
LOT-0002
Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
Évacuation et déchargement des ordures ménagères et collectes sélectives vers les exutoires de traitement (UVE Toulon, ISDND de Pierrefeu, centres de tri et mise en balle), avec mise à disposition de tracteurs et bennes 90 m3 minimum et coordination logistique.
CPV 90512000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
9050000090512000
Attendus Clés
Evacuation et déchargement des déchets non dangereux sur les sites de traitement
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 15/07/2026
- Date limite
- 02/09/2026
- Temps restant
- 39 jours
- Fenêtre de réponse
- 49 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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