Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Durée
- 24 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission
L'acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
223 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 25 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements135
- Travaux / BTP71
- Logiciels / SaaS47
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône13
- Marseille11
- Alpes-Maritimes4
- Var4
- Alpes-de-Haute-Provence3
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Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
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Dossier de consultation (DCE)
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Remise des offres
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Démarrage prévisionnel
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À venir
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Avis officiel
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- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-93476
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000
- Description officielle
- Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission
- Acheteur
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Lieu d’exécution
- Département 13
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 90710000
- CPV complémentaires
- 90710000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 24 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000 · Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission · CPV 90710000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 13
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