Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Maintenance et entretien des ANC sur la ligne des Chemins de fer de Provence – 2 lots géographiques (Digne-les-Bains; Nice)

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

2 départements (06, 13)

Lieu d'exécution : Lot 1: Digne-les-Bains et Alpes-de-Haute-Provence; Lot 2: Nice et Alpes-Maritimes

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 30 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: 2 départements (06, 13)
Budget: <= 30 000 €
Date limite: 30/09/2026
Publication: 07/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/08/2026
Échéance : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 207 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 30 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 18/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90460000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Maintenance et entretien des ANC – zone géographique Digne-les-Bains (Lot 1) et Maintenance et entretien des ANC – zone géographique Nice et Côte d’Azur (Lot 2)
Codes CPV : 90460000

Maillage public

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À propos de cet acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 207 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 30 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements121
Travaux / BTP69
Maintenance44

Territoires cités

Bouches-du-Rhône17
Marseille12
Alpes-Maritimes4
Var4
Alpes-de-Haute-Provence3

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-79144
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: 2 départements (06, 13)
Publication: 07/08/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence BOAMP: 26-79144
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/09/2026

Objet du marché

Intitulé: Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entr
Description officielle: Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entr
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement

Calendrier et montant

Publication: 07/08/2026
Date limite: 30/09/2026
Fin de diffusion: 30/09/2026

Modalités et références

ID web: 26-79144
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 13, 6

Résumé de la consultation

Prestation d'entretien et de maintenance des installations d’assainissement non collectif (ANC) des bâtiments situés le long de la ligne des Chemins de fer de Provence, via un accord-cadre à bons de commande. Deux zones géographiques distinctes (Lot 1: Digne-les-Bains et Alpes-de-Haute-Provence; Lot 2: Nice et Côte d'Azur/Alpes-Maritimes), avec des prestations couvrant visites annuelles, vidange, curage, élimination des boues et vérifications, selon le CCTP/CCAP et sous contrôle régional; budgets maximum annuels par lot et possibilité de révision des prix.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Maintenance et entretien des ANC – zone géographique Digne-les-Bains (Lot 1)

Maintenance et entretien des installations d’assainissement non collectif des bâtiments situés sur la ligne des Chemins de fer de Provence, zone géographique Digne-les-Bains et environ (Alpes de Haute-Provence), avec visites annuelles, vidange, curage des canalisations et regards, contrôle et traçabilité des déchets, conformément au CCTP/CCAP.

CPV 90460000

Lot 2Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Maintenance et entretien des ANC – zone géographique Nice et Côte d’Azur (Lot 2)

Maintenance et entretien des installations d’assainissement non collectif des bâtiments situés sur la ligne des Chemins de fer de Provence, zone géographique Nice et Côte d’Azur (Alpes-Maritimes), avec visites annuelles, vidange, curage des canalisations et regards, contrôle et traçabilité des déchets, conformément au CCTP/CCAP.

CPV 90460000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.