Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

AT43 - Relance Transports scolaires - Circuit 162.08 - Retournac (Haute-Loire, 43)

Région Auvergne Rhône-Alpes

4 départements (01, 03, 43, 69)

Lieu d'exécution : Retournac, Haute-Loire (43), France

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

<= 228 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Lieu: 4 départements (01, 03, 43, 69)
Budget: <= 228 000 €
Date limite: 19/10/2026
Publication: 17/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/09/2026
Échéance : 19/10/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Région Auvergne Rhône-Alpes a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Restauration collective et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Haute-Loire, Ain et Allier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Circuit 162.08 - Retournac
Codes CPV : 60130000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Région Auvergne Rhône-AlpesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Auvergne Rhône-Alpes a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements7
Restauration collective3
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Haute-Loire2
Ain1
Allier1
Rhône1

Marchés publics de Région Auvergne Rhône-Alpes Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Allier Marchés publics Haute-Loire

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-89643
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Lieu: 4 départements (01, 03, 43, 69)
Publication: 17/09/2026
Date limite: 19/10/2026

Référence BOAMP: 26-89643
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 19/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: AT43 - Relance Transports scolaires - 1 lot - 2027 - Circuit 162.08 - Retournac
Description officielle: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Acheteur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Lieu d’exécution: Département 43

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60130000
CPV complémentaires: 60130000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 17/09/2026
Date limite: 19/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 19/10/2026
Montant/plafond détecté: 228 000 EUR

Lots détectés

LOT-0019: buyer-categories · La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. · CPV 60130000 · Montant 228 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-89643
Contract folder ID: 346ae92b-29c8-461e-a332-591f3b623633
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 43, 69, 1, 3

Résumé de la consultation

Relance du marché de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, sur le circuit 162.08 à Retournac (Haute-Loire), dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande exploité sur 44 mois et plafonné à 228 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0019Budget: <= 228 000 €PlafondHT

Circuit 162.08 - Retournac

Transports scolaires – circuit 162.08, Retournac (Haute-Loire) dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.