Accord-cadre de petits travaux de peinture - Jardin du Luxembourg et dépendances (secteur protégé ESAT et structures équivalentes)
- Remise des offres
- Dans 34 jours
- Montant
- <= 200 000 €
- Plafond · TTC
Le besoin
Accord-cadre visant à réaliser des petits travaux de peinture localisés principalement au Jardin du Luxembourg et au Palais du Luxembourg, avec priorité donnée à des opérateurs adaptés (ESAT et structures équivalentes). Prestations simples et non urgentes, encadrées par des exigences de sécurité et de préservation du site patrimonial.
L'acheteur
Pouvoirs publics
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts.
Territoires cités
- Longpont-sur-Orge1
- Paris1
- Paris1
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Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3064464
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- SENAT-DAPJ_2026_023
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de petits travaux de peinture réservé à des entreprises adaptées, ESAT et structures équivalentes au sens de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique
- Description officielle
- Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de petits travaux de peinture. Les prestations attendues dans le cadre de cet accord-cadre sont des interventions simples, non urgentes, essentiellement localisées dans le Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Pouvoirs publics
- Acronyme organisme
- w3x
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 00_RC_publication.pdf · 407 Ko
- Dce
- DCE.zip · 2,6 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3064464
- Référence règlement
- MzA2NDQ2NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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