Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites – GSC BESANÇON/LILLE – LOTS 1 à 3

Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST

6 départements (21, 25, 39, 59, +2)

Lieu d'exécution : Lot 1: BESANÇON (25000); SEPTMONCEL; VALDAHON; AUXONNE. Lot 2: DIJON (21100); LONGVIC (21600); AUTUN (71400); MACON (71000); CHALON-SUR-SAÔNE (71100). Lot 3: DIJON (21100); LONGVIC (21600); AUTUN (71400); MACON (71000); CHALON-SUR-SAÔNE (71100).

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/09/2026

Informations clés

Acheteur: Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Lieu: 6 départements (21, 25, 39, 59, +2)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/09/2026
Publication: 01/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/08/2026
Échéance : 10/09/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 01/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Côte-d'Or, Doubs et Jura

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 90923000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 90923000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : LOT 1, LOT 2 et LOT 3
Codes CPV : 90923000

Maillage public

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 01/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1
Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

Côte-d'Or1
Doubs1
Jura1
Nord1
Pas-de-Calais1

Marchés publics de Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Doubs Marchés publics Jura

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-76503
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Lieu: 6 départements (21, 25, 39, 59, +2)
Publication: 01/08/2026
Date limite: 10/09/2026

Référence BOAMP: 26-76503
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 10/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat (GSC) de BESANCON (BSN) et de LILLE (LLE)
Description officielle: CONCERNANT LA SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : il peut être saisi par l'application informatique - télé recours citoyens - accessible par le site Internet www.telerecours.fr CONCERNANT LES DÉLAIS DE RECOURS : Référé précontractuel (article L.5511 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Acheteur: Plate-Forme Commissariat Est PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Dératisation, désinsectisation
CPV détecté: 90923000
CPV complémentaires: 90923000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 01/08/2026
Date limite: 10/09/2026
Heure limite: 15:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 10/09/2026
Montant/plafond détecté: 94 208,8 EUR

Lots détectés

LOT-0001: CRITÈRE DE PONDÉRATION PRIX · CONCERNANT LA SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : il peut être saisi par l'application informatique - télé recours citoyens - accessible par le site Internet www.telerecours.fr CONCERNANT LES DÉLAIS DE RECOURS : Référé précontractuel (article L.5511 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. · CPV 90923000 · Montant 94 208,8 EUR

Modalités et références

ID web: 26-76503
Contract folder ID: 6eada1f7-17c0-44cc-b8ec-31e9dc1f6f01
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25, 21, 71, 39, 59, 62

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations de dératisation et désinsectisation pour des formations militaires et des sites gérés par les Groupements de Soutien Commissariat (GSC) à BESANÇON et LILLE, réparties en trois lots couvrant aussi Dijon et sites voisins, avec estimation des montants par lot et éventuelle reconduction.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 94 209 €Estimé

LOT 1

DÉRATISATION ET DÉSINSECTISATION DES FORMATIONS MILITAIRES - SITES DE BESANÇON, SEPTMONCEL, VALDAHON, AUXONNE

CPV 90923000

LOT-0002Budget: 55 835 €Estimé

LOT 2

DÉRATISATION ET DÉSINSECTISATION DES FORMATIONS MILITAIRES - SITES DIJON/LONGVIC/AUTUN/MACON/CHALON-SUR-SAÔNE

CPV 90923000

LOT-0003Budget: 55 835 €Estimé

LOT 3

DÉRATISATION ET DÉSINSECTISATION DES FORMATIONS MILITAIRES - SITES DIJON/LONGVIC/AUTUN/MACON/CHALON-SUR-SAONE

CPV 90923000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90923000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.