Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Prestations de transport collectif pour deux établissements UGECAM Bourgogne Franche-Comté – Lot 1 Montaigu & Lot 2 Essey

Organismes de sécurité Sociale

Jura (39)

Lieu d'exécution : Lot 1: Avenue de la Solidarité, 39570 Montaigu; Lot 2: Château de Villeneuve, D981, 21320 Essey

Source officielle : PLACE

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Budget estimé

<= 560 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Jura (39)
Budget: <= 560 000 €
Date limite: 19/10/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 19/10/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 92 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Côtes-d'Armor, Meurthe-et-Moselle et Aubagne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport des usagers du DAME du Jura – Lot 1 Montaigu et Transport des usagers du DAMSA – Lot 2 Essey
Codes CPV : 60130000-8

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 92 encore ouverts.

Territoires cités

Côtes-d'Armor2
Meurthe-et-Moselle2
Aubagne1
Caen1
Firminy1

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Jura

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3069599
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Jura (39)
Publication: Récemment
Date limite: 19/10/2026

Référence PLACE: 3069599
Référence acheteur: 26-UG04-AC-19
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Description officielle: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif des usagers de deux établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 19/10/2026 15:00
Données récupérées: 26/09/2026
Pièces récupérées: 22/09/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC.pdf · 508 Ko
Dce: DCE Place.zip · 1,8 Mo

Modalités et références

Annonce: 3069599
Référence règlement: MzA2OTU5OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de transport collectif des usagers pour deux établissements médico-sociaux, avec mise à disposition de véhicules et chauffeurs et organisation des circuits (portes à porte ou points de ramassage), ajustement annuel des circuits et coordination avec l’exploitant; le tout réparti en deux lots correspondant à Montaigu et Essey.

Lots (2)

Lot 1Budget: 300 000 €PlafondHT

Transport des usagers du DAME du Jura – Lot 1 Montaigu

Prestation de transport collectif des usagers du DAME du Jura avec mise à disposition de véhicules et chauffeurs, circuits et horaires adaptables (porte à porte ou points de ramassage), et coordination annuelle avec l’établissement; déménagement éventuel des circuits et adaptation des services en cours d’exécution.

CPV 60130000-8

Lot 2Budget: 260 000 €PlafondHT

Transport des usagers du DAMSA – Lot 2 Essey

Prestation de transport collectif des usagers du DAMSA à Essey avec mise à disposition de véhicules et chauffeurs, circuits et horaires adaptables, et coordination annuelle; possibilité de prestations ponctuelles d’urgence ou spécifiques.

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.