Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 2 - Coordination en matière de SPS pour l'OPH Aubervilliers (Accord-cadre à bons de commande)

OPH D'AUBERVILLIERS

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Ensemble du parc immobilier de l'OPH Aubervilliers, 93300 Aubervillliers, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 670 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/10/2026

Informations clés

Acheteur: OPH D'AUBERVILLIERS
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 670 000 €
Date limite: 13/10/2026
Publication: 13/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/09/2026
Échéance : 13/10/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

OPH D'AUBERVILLIERS a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 13/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71317210-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot n°2 : Coordination en matière de SPS
Codes CPV : 71317210-8

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPH D'AUBERVILLIERS a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Etudes / Ingenierie1
Maintenance1

Marchés publics de OPH D'AUBERVILLIERS Appels d'offres Etudes / Ingenierie

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 43d756fc-9e52-466e-a5df-4b1f8e6a71d4
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: OPH D'AUBERVILLIERS
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 13/09/2026
Date limite: 13/10/2026

Référence TED: 00630407-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: OPH D'AUBERVILLIERS
Date limite: 13/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot n°2 : Coordination en matière de SPS
Description officielle: La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans montant minimum et avec un maximum de commande en valeur de : - 112 500 euros HT par an soit un montant maximum de 450 000 euros H.T sur la durée totale de l'accord (4 ans) pour le lot n°1 portant le contrôle technique - 55 000 euros HT par an soit un montant maximum de 220 000 euros H.T sur la durée totale de l'accord (4 ans) pour le lot n°2 portant la coordination en matière de SPS conformément aux articles R.2162-4à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est conclu à prix unitaires. Les prix composant le bordereau de prix unitaire(BPU) sont engagés via des bons de commande. Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de l'OPH d'Aubervilliers.
Lieu d’exécution: Montreuil

Acheteur

Nom: OPH D'AUBERVILLIERS
Site acheteur: montreuil.tribunaladministratif.fr
Profil acheteur: marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur: 27930020600018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71356100, 71317210
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71317210

Calendrier et montant

Publication: 13/09/2026
Date limite: 13/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 670 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d3c649fe-ef01-4cfb-a44d-7e72db6ae426
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001: Prix des prestations sur la base du montant du DQE MASQUÉ : 50% · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71356100, 71317210 · Montant 450 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Prestation de coordination SPS et de sécurité et protection de la santé sur les chantiers du patrimoine OPH Aubervilliers, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande.

Lots (1)

LOT-0002Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Lot n°2 : Coordination en matière de SPS

Coordination en matière de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers du patrimoine de l'OPH Aubervilliers, lot SPS, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande.

CPV 71317210-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71317210-8

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Attendus Clés

Lot n°2 : Coordination en matière de SPS

Critères d'attribution: 3-Mesures en matière de protection de l’environnement : Mesures prises pour respecter les exigences en matière de réduction de l’empreinte carbone, de l’écoresponsabilité numérique et de l’utilisation

Délais