Appel d'Offre PublicExpiré

Prestation de Contrôle de Service Fait (CSF) – MAPA pour OPCO Mobilités (3 ans, plafond 150 000 EUR HT)

Opco Mobilites
Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution : France métropolitaine

Budget estimé

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/09/2026

Informations clés

Acheteur
Opco Mobilites
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Budget
<= 150 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 10 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/07/2026
  • Échéance : 10/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Opco Mobilites a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 98390000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestation de Contrôle de Service Fait (CSF) – OPCO Mobilités
  • Codes CPV : 98390000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Opco Mobilites a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-74033
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Opco Mobilites
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-74033
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Prestation de Contrôle de Service Fait (Csf)
Description officielle
Prestation de Contrôle de Service Fait (Csf)
Acheteur
Opco Mobilites
Lieu d’exécution
Département 92

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-74033
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
92

Résumé de la consultation

Réaliser des contrôles de service fait (CSF) pour OPCO Mobilités afin de vérifier la conformité des formations et des documents associés, incluant les contrôles sur site, les contrôles documentaires et les contrôles inopinés, dans un cadre MAPA avec un plafond total de 150 000 EUR HT sur la durée, afin d’améliorer la traçabilité, la sécurité juridique et la gestion des risques.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Prestation de Contrôle de Service Fait (CSF) – OPCO Mobilités

Réalisation des contrôles CSF (inopinés, sur site programmés et documentaires) et livrables associés (rapports, pièces justificatives, tableaux de bord) conformément au CCAP/CCTP pour OPCO Mobilités, sur le périmètre France métropolitaine.

CPV 98390000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

98390000
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/07/2026
Date limite
10/09/2026
Depuis la clôture
10 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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