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Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie

OPCO ATLAS
Paris (75)
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Dans 30 jours
Durée
6 mois
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www.achatpublic.com
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Publication
Avis TED

Le besoin

Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie

L'acheteur

OPCO ATLAS

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Avis officiel

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Source
TED
Référence source
308aa749-369b-4741-96d2-fe3faddf49fe
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
Description officielle
- Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

3 éléments
Nom
OPCO ATLAS
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
17750111101763

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
79310000
CPV complémentaires
79310000, 79311000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
6 mois
Montant ou plafond
0 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
45fcdc4e-d89f-4142-b3c6-566945535418
Dépôt des offres
www.achatpublic.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie · Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie · CPV 79311000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.achatpublic.com

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