Fourniture de fioul domestique – OPAC SAVOIE – Accord-cadre à bons de commande
- Remise des offres
- Dans 13 jours
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture continue de fioul domestique pour le patrimoine immobilier OPAC SAVOIE, via un accord-cadre à bons decommande avec tarification unitaire et reconduction, livraison selon les besoins et conditions décrites dans le dossier, lieu d'exécution en Savoie (principalement Chambery), plafond global de 10 M EUR pour l'ensemble du marché.
L'acheteur
OPAC SAVOIE
24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie12
- Maitrise d oeuvre12
- Travaux / BTP12
Territoires cités
- Chambéry1
- Grenoble1
Répondre
Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f235bbb1-60b0-40b1-97e6-6f35829ac1fd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture de fioul domestique sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accord-cadre à bons de commande
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- Chambery
Acheteur
4 éléments
- Nom
- OPAC SAVOIE
- Site acheteur
- www.opac-savoie.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 0183C1F3-CCE1-A051-C4A86F532EECF731
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9135100
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 10 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- de2c4ff5-970c-4071-9b20-7c53ad1a4f4a
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture de fioul domestique sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accord-cadre à bons de commande · Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail/ Déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner · CPV 9135100 · Montant 10 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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