Accord Cadre d'assurance – Lot 7: Accord Cadre Construction (NOVIM)
- Remise des offres
- Dans 38 jours
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et gestion d'un cadre d'assurance pour NOVIM (Lot 7), incluant la gestion des polices et le placement des risques, avec une mission de conseil et d'accompagnement. Le lot couvre notamment les garanties Dommages Ouvrage et Responsabilité Décennale CNR, et s'étend à des prestations liées à Tous Risques Chantier et à la maintenance associée, dans le cadre d'un accord cadre destiné à des opérations de construction et de réhabilitation.
Lots (1)
Accord Cadre Construction
Accord cadre relatif à l'assurance des opérations de construction et de réhabilitation, incluant le placement des risques, la gestion des polices et une mission de conseil et d'accompagnement. Ce lot couvre les garanties Dommages Ouvrage, Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur (CNR) et les prestations associées aux Tous Risques Chantier (TRC) et à la maintenance.
L'acheteur
NOVIM
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2031.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 4
- Montant attribué
- 1,3 M €
- 20241,2 M € · 3 marchés
- 202585 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 3
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Numerique / IT2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Saint-Étienne2
- Loire2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 39 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
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À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-96552
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Services d'assurance pour NOVIM - lot 7
- Description officielle
- Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : La gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 7 : Accord Cadre Construction Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
- Acheteur
- NOVIM
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 7 : Accord cadre construction · Lot 7 : Accord cadre construction · CPV 66510000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 42
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal administratif de Lyon Adresse : 184 rue Duguesclin 69003 Lyon Téléphone : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Site internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 66510000-8
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