Services d'assurance pour NOVIM – lots 1 à 6 (dommages aux biens, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte auto/auto-mission, responsabilité civile des mandataires sociaux, risques cyber)
- Remise des offres
- Dans 38 jours
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Gestion et couverture des assurances pour NOVIM couvrant les six domaines identifiés, avec un accompagnement-conseil et une coordination des polices, sans budget explicite fourni dans l'offre.
Lots (5)
Lot 1 : Dommages aux biens
Lot 1 : Dommages aux biens
Lot 2 : Responsabilité civile générale
Lot 2 : Responsabilité civile générale
Lot 3 : Protection Juridique
Lot 3 : Protection Juridique
Lot 4 : Flotte auto et auto-mission
Lot 4 : Flotte auto et auto-mission
Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux
Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux
L'acheteur
NOVIM
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2031.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 4
- Montant attribué
- 1,3 M €
- 20241,2 M € · 3 marchés
- 202585 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 3
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie2
- Numerique / IT2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Saint-Étienne2
- Loire2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 39 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-96497
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Services d'assurances pour NOVIM - lots 1 à 6
- Description officielle
- Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance :la gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Dommages aux biens o Lot 2 : Responsabilité civile générale o Lot 3 : Protection Juridique o Lot 4 : Flotte auto et auto-mission o Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux o Lot 6 : Risques cyber Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
- Acheteur
- NOVIM
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Dommages aux biens · Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux · CPV 66510000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 42
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal administratif de Lyon Adresse : 184 rue Duguesclin 69003 Lyon Téléphone : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Site internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
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