Appel d'offres publicUrgent · J-6

Assurances multirisques pour NOVIM

NOVIM
Lieu d'exécution : France entière
Remise des offres
Dans 6 jours
Lots
6 lots
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché couvre six familles de risques pour NOVIM : dommages aux biens, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte automobile et Auto-Mission, responsabilité civile des mandataires sociaux et risques cyber. Les garanties s’appliquent aux biens, activités, véhicules et personnes concernés par chaque lot, selon les périmètres et conditions prévus dans les pièces techniques. Les prestations comprennent la souscription et la gestion des polices, le placement des risques à 100 %, ainsi que le conseil et l’accompagnement. Elles mobilisent des compétences en assurance de biens, responsabilité, protection juridique, automobile et cyber.

Lots (6)

Lot 1

Dommages aux biens

Assurance des biens immobiliers et mobiliers, couvrant notamment les dommages matériels, les frais et pertes assurés et certaines responsabilités associées.

Lot 2

Responsabilité civile générale

Assurance de la responsabilité civile de NOVIM et de ses filiales, notamment en exploitation, après travaux ou livraison et au titre des prestations professionnelles. Le lot comprend le placement des risques à 100 %, la gestion de la police et une mission de conseil et d’accompagnement.

CPV 66510000-8
Lot 3

Protection juridique

Assurance couvrant notamment les recours, la défense amiable et judiciaire, le recouvrement de créances liées à l’activité déclarée et la défense pénale des dirigeants et préposés.

Lot 4

Flotte automobile et Auto-Mission

Assurance du parc automobile de NOVIM et des véhicules utilisés par les collaborateurs pour les déplacements professionnels liés au service. Les garanties comprennent notamment la responsabilité civile et, selon les véhicules et le volet concerné, des garanties dommages, assistance, défense-recours, conducteur et pertes financières.

Lot 5

Responsabilité civile des mandataires sociaux

Assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux.

Lot 6

Risques cyber

Assurance des risques cyber de NOVIM, comprenant le placement des risques à 100 %, la gestion de la police et une mission de conseil et d’accompagnement.

L'acheteur

NOVIM

7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 11/11/2026.

Tous ses marchés

Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2031.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
4
Montant attribué
1,3 M €
  • 20241,2 M € · 3 marchés
  • 202585 k € · 1 marché
  • 2026en cours0 € · 0 marché
  • Travaux · 3
  • Services · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie6
  • Travaux / BTP4
  • Numerique / IT3

Territoires cités

  • Loire6
  • Saint-Étienne2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Délai court : 7 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 13 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-109080
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Services d'assurances pour NOVIM - lots 1 à 6
Description officielle
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance :la gestion des polices d'assurance suivantes : o Lot 1 : Dommages aux biens o Lot 2 : Responsabilité civile générale o Lot 3 : Protection Juridique o Lot 4 : Flotte auto et auto-mission o Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux o Lot 6 : Risques cyber Le placement des risques à 100%, Et une mission de conseil et d'accompagnement.
Acheteur
NOVIM
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 : Dommages aux biens · Lot 5 : Responsabilité civile des mandataires sociaux · CPV 66510000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

3 éléments
Annonce liée
26-96497
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
42

Voies de recours

1 élément
Recours
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal administratif de Lyon Adresse : 184 rue Duguesclin 69003 Lyon Téléphone : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Site internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/

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