Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transport, traitement et valorisation agricole des boues de stations d'épuration et transport et traitement de déchets d'assainissement

NIORT AGGLOMERATION
4 départements (79, 44, 85, 86)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
NIORT AGGLOMERATION
Lieu
4 départements (79, 44, 85, 86)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/08/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

NIORT AGGLOMERATION a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Niort, Deux-Sèvres et Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

NIORT AGGLOMERATION a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Logiciels / SaaS2

Territoires cités

  • Niort2
  • Deux-Sèvres2
  • Loire-Atlantique2
  • Vendée2
  • Vienne2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-79067
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
NIORT AGGLOMERATION
Lieu
4 départements (79, 44, 85, 86)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-79067
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport, traitement et valorisation agricole des boues de stations d'épuration et transport et traitement de déchets d'assainissement
Description officielle
L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Acheteur
NIORT AGGLOMERATION
Lieu d’exécution
Département 79

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations), Transport
CPV détecté
90513700
CPV complémentaires
90513700, 90513800
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
860 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 90513700, 90513800 · Montant 200 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-79067
Contract folder ID
2561d6d6-ef16-4fd7-849c-8ce3e3be88a2
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
79, 44, 85, 86

Résumé de la consultation

L'objet des 3 lots est d'assurer l'évacuation, le transport, le traitement et l'épandage des boues et autres produits ou déchets d'assainissement provenant de l'exploitation des stations d'épuration et des réseaux de la CAN.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/08/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
39 jours
Fenêtre de réponse
41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

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PlafondHT

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France 44411000
Budget IA

9 000 €

FourchetteHT

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