Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Transport, traitement et valorisation agricole des boues de stations d'épuration et transport et traitement de déchets d'assainissement

NIORT AGGLOMERATION

4 départements (79, 44, 85, 86)

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: NIORT AGGLOMERATION
Lieu: 4 départements (79, 44, 85, 86)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 09/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

NIORT AGGLOMERATION a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Niort et Deux-Sèvres

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

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À propos de cet acheteur

NIORT AGGLOMERATION a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance5
Environnement / Espaces verts / Proprete4
Logiciels / SaaS2

Territoires cités

Niort1
Deux-Sèvres1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: BOAMP
Référence source: 26-79067
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: NIORT AGGLOMERATION
Lieu: 4 départements (79, 44, 85, 86)
Publication: 09/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence BOAMP: 26-79067
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport, traitement et valorisation agricole des boues de stations d'épuration et transport et traitement de déchets d'assainissement
Description officielle: L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Acheteur: NIORT AGGLOMERATION
Lieu d’exécution: Département 79

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations), Transport
CPV détecté: 90513700
CPV complémentaires: 90513700, 90513800
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 19/09/2026
Montant/plafond détecté: 860 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. · CPV 90513700, 90513800 · Montant 200 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-79067
Contract folder ID: 2561d6d6-ef16-4fd7-849c-8ce3e3be88a2
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 79, 44, 85, 86

Résumé de la consultation

L'objet des 3 lots est d'assurer l'évacuation, le transport, le traitement et l'épandage des boues et autres produits ou déchets d'assainissement provenant de l'exploitation des stations d'épuration et des réseaux de la CAN.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.